1977-1978-1979

Les Congés sans solde obtenu de la CTRSM pour l'élaboration et l'adaptation de la technologie dont son dévelopment s'applicant directement au besoin  des Transports Urbains et aérien, nationalement, internationalement et mondialement.

Ces congés furent en fonction de l'endossement officiel de cette technologie et l'application du projets CDRIL (ACILR-CDRIL) dans le cadre de la participation de la CTRSM comme premier projet public de la technologie et du projet a but non lucratif de CDRIL (ACILR-CDRIL).

Novembre 23, 1977 à  Avril 12, 1979

Novembre 23, 1977 à  Avril 12, 1979:  L'échange des correspondance concernant, les requêtes de précisions par l'avocat de la CTRSM en 1982 ainsi que sa lettres confirme ces faits, ainsi que la problématique de Jacques Gilbert et de "Hydro" Lavalin propriété SNC Lavalin , et  Partenaire par le brevets de Cancom, propriété de Power Corporation

La requête de précisons remis à la cours par mon avocat P.D. Girard

La réponse de la CTRSM par Cimone

Décembre 4, 1989 Tribunal d'Arbitrage: Le jugement du juge Dulude don son jugement confirme aussi la fausse allégation du conseil des maires de la  CTRSM concernant ce projet qui débuta en Mars 1977

Décembre 4,1989: Les 43 pages du jugement du juge d'arbitrage concernant le second grief inscrit en juin 1988

PS. Novembre 1980: L' article de presse,  l'intrigue de Jacques Gilbert PDG et Marcel Fafard commissaire de mars 1977 à 1979 soi avant son futur mandat de PDG à la CTRSM en 1979 et la problématique de Bourbeau associé, par son CV politique, au caisse Desjardins qui ont siégé à titre d'observateur par un de leur représentant, à la première réunion du Groupe CDRIL (ACILR-CDRIL) à la demande de Mr. Fafard mais toujours sous la présidence de Ronald Blake directeur administratif et financier de lATA à la CTRSM au lieu de l'endroit habituel, l'IATA, le 27 mai 1980.

CV Politique Bourbeau

L'association de Fafard à la CTRSM depuis 1977