Historique du Dossier Médical

Le serment d'Hippocrate (le plus grand médecin de l'antiquité connue universellement).

Serment ignoré complètement par DIMITRI Pivnicki, membre du département de psychiatrie Allan Mémorial Institut de l'Université Mc Gill, le beaux père de Brian Mulroney qui, un l'avocat et un directeur de Power corporation. Il fut supporté pour ses élection par le Partie Québécois et la FTQ à qui, il finança de 10 millions de dollars imitant Daniel Johnson l'ancien secrétaire de Power Corporation qui accorda également 10 millions de dollars pour Inno Centre créé par J. G. Parent le maire de Boucherville associé avec André Bourbeau au vol de la Technologie ACILR-CDRIL.\

Si je remplis ce serment sans l'enfreindre, qu'il me soit donné de jouir heureusement de la vie et de ma profession, honoré à jamais parmi les hommes; si je le viole et que je me parjure, puissé-je avoir un sort contraire!

Information Historique du Dossier Médical selon la chronologie des manipulations  illégales  associé à CDRIL et Déposé aux différents corps policiers et Cours de Justice Canadien et Québécois.

1977 à 1985: Le ministre associé à toute les phases du Dossier ACILR-CDRIL Pierre Marc Johnson

05/05/85: " Rapport de l'Évolution et des Obtructions du Projet CDRIL". Ce document de 637 pages et se divisant en VI Tomes fut rédigé après la tentative de meurtre du 20 février 1985. J'étais, depuis plus un ans, de retour d'un congé maladie dû à un accident de travail, . Ce document fut complété pour son dépôt à la cour, à la sûreté du Québec et à la GRC, le 4 juin 1985.

Extrait du Tome І du document " Rapport de l'Évolution et des Obtructions du Projet CDRIL" Titré: "EVOLUTION DU PROJET DEPUIS SES DÉBUTS" page 19 à 37 de texte qui sont suivit par les photocopies de document mis en preuves qui ont été déposé à la cour supérieur de Montréal Canada par Maître P. D. Girard et qui disparurent du dossier de la cour supérieur et d'appel du Québec.

07/09/85: P.S. C'est ce document Document no. 1 complet qui fut remis au chef inspecteur sur sa demande du 7 Septembre 1985, après les deux autres tentative de meurtre décrite dans le Document no. 3, et corroboré par Jean Deslauriers, survenue sur deux autres chauffeurs identifié par d'autres personnes comme ayant une forte ressemblance en habit de travail, avec moi. C'est d'ailleurs également, sur la base de ce document no. 1 que le chef du personnel Mde et le chef inspecteur mon déclaré en congé de maladie, 10 jours avant qu'il me fassent rencontrer le Dr. Pelletier de la CTRSM qui les endossa et la FTQ qui couvrit illégalement cette action criminel dont: Claude Boivert fait éloge dans son témoignage ainsi que le president du PAE .

03/10/85: Après avoir communiqué avec l'inspecteur Mr. Jean Bussière avec Jean Bussière il m'avisa qu'il parlerais avec les personnes responsables et le . Selon un programme de parrainage de la CTRSM, Mr. Jean Bussière m'était attitré comme parrain.

Une discussion de près de huit heures, avec Jean Bussières, a suivit la réunion cédulé avec le Dr. Pelletier du 04/octobre/85.

Après cette réunion l'inspecteur Mr. Jean Bussière improvisa une rencontre chez lui. Selon un programme de parrainage de la CTRSM, Mr. Jean Bussière m'était attitré comme parrain.

Après qu'il en eu discuté avec Denise Laplante avant cette réunion, Mr. Jean Bussière m' informa, qu'advienne l'abandon de m'a poursuite, la CTRSM abandonnerais sa poursuite de C$24,000 et dans les six mois j'aurais une bonne emploie. J'ai refusé l'offre et l'avisa que ceci relevait du criminel. Voir document no. 3: page 45,46.

07/11/85: A ma rencontre de novembre 1985 avec le FBI Américain ceux-ci ont communiquée et avisé avec la "Canadian Intelligence Security" (CISS) dont leur bureau sont dans l'édifice de la RCMP à Montréal et qui les informes qu'il veulent me rencontré.

De cette rencontre l'on me donna trois conseils qui se sont avérés les meilleurs soient:

1. de me faire évalué par un psychiatre car ils vont tenter de me déclaré fou: (la CTRSM, les ministre de la justice des gouvernements du Québec et du Canada avec les corporations gouvernementales, syndicales, professionnels ou financières impliqués..?),

2. de ne jamais abandonné m'a poursuite à la cour car un témoin mort ne peut témoigner et,

3. de quitter le pays pour aux moins dix ans, (le temps normales pour ceux qui, par les nominations gouvernemental, associés à ces actions illégales soit remplacé et couvert de  par la déformation  de la loi de l'impunité administrative du Québec concernant leurs actions et décisions publics. Ceci est une des conséquences de la loi Canadien d'accès à l'information gouvernemental public, rendu privé. Les paroles du Commissionaire Canadien, Mr. John Reid, rapporté en Novembre 1999 dans " The Canadian Press article: "The privacy law is administrated in fact as a Secret law rather than a Transparency law", (loi fort douteuses concernant les intentions gouvernementaux réel de ceux qui l'ont fait endossé) et dont Mulroney su s'en servit aussi.

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14/11/85: Sur ma demande, le Dr. Jacques Goineault planifia la rencontre avec le psychiatre attitré à l'Hôpital du Haut Richelieu le Dr. Coriolan le 22 Novembre 1985. Rapport du Dr. Jacques Goineault

 22/11/85: Rencontre avec le psychiatre attitré à l'Hôpital du Haut Richelieu le Dr. Coriolan le 22 Novembre 1985. 

12/Dec./1985: Herbert Marx devient  le légal représentant de la CTRSM

28/02/86: Dr. Fraptzie Coriolan considérait que c'était au Dr. Pelletier de dire le pourquoi, il maintient le congé de maladie ou de me donné un retour au travail d'ou cette lettre personnel et non le rapport médical de la SSQ que la CTRSM lui demandait de compléter.

1986: Ici vous pouvez percevoir l'effet de ce changement étrange pour le Quebec qui négocie le salaire du médecin, paid les prestations de son assurance couvrant les erreurs médical Canadien et s'occupe de toute poursuite à la cour. (Document Anglais)

0039 -Canadian Medical Protective Association  (CMPA)  (P-577)

et ces mêmes gouvernement fédéral et provincial Canadien sont associés par leurs corporations de la couronne, de disparition de dossier de cour, falsification de document, vol de brevet etc. etc. etc.

14/03/86: Fut avisé par le Dr. Pelletier qu'il ne pouvait me donner un retour au travail sans en discuter avec la CTRSM et doute qu'ils accepterons. Après discutions concernant le refus de la CTRSM avec le Dr. Pelletier, il agréa que la seul issue à ce litige était de faire une demande à la CSST.

La CSST, selon sa fonction, c'est à eux de voir à la responsabilité des usagés par une demande d'investigation, sur la possibilité qu'advienne une autre attentat douteux à la CTRSM.

Par la décision de la CTRSM et la discutions avec le Dr. Pelletier ainsi que son refus de m'accorder le retour au travail, j'ai rencontré les représentants du syndicat. L'annotation du Dr. Pelletier sur ses notes personnels du Vendredi 14 mars 1986.

Il me fut conseillé de remplir une demande à la CSST d'où,  l'appointement du 21 mars donné par le syndicat afin de complété cette demande à la CTRSM. 

17/03/86: Viens l'intrigue du retour au travail coïncident avec le refus volontaire du syndicat de me représenté à la CSST. La grande possibilité de l'existence d'un lien pouvait existé, du au fait que le PAE refusait de s'associé à la décision du non retour au travail et en plus en avait averti le syndicat de la FTQ. Ce retour au travail du être émis par Pelletier mais ne me fut jamais remis.

21/03/86: La demande rempli avec l'assistance de Denis Drouin un représentant syndical du local 3333 de la FTQ alors que les représentants officiel du local qui m'avait donné rendez-vous ne sont jamais apparue. Sous le prétexte qu'il n'était pas le responsable officiel du syndicat pour la CSST malgré qu'il était un représentant élu du syndicat, son expérience en ce domaine et pour ce même syndicat, ils  refusèrent de reconnaître son assistance et ignorais le dossier totalement.

Précision

Il est à remarquer que ceux-ci malgré l'expérience de Denis Drouin ont refusé stipulant que c'est moi qui l'a remplis et c'est à moi de m'en occupé.

De plus les étrange identification par la CTRSM et le syndicat concernant: qui référa ce dossier médical à la CSST

1) La CTRSM identifie la SSQ,

2) La SSQ identifie la CSST (IVAC) et,

3) La FTQ refuse de reconnaître l'assistance d'un représentant élue, membre officiel du local 3333 de la CTRSM qui assista la rédaction de la demande du 21 mars 1986 à la CSST et dénia toute responsabilité de représentation et d'assistance à ce dossier.

19/Juin/1987; La lettre du Protecteur du Citoyen du Québec qui m'avait avisé que c'était à mon syndicat de faire les représentations et qu'il n'avait pas le mandat de suppléer à celui-ci d'ou la lettre syndical par mes démarche à l'aide juridique maître Boulerice communiqua avec le président du local 3333 de la FTQ d'où, la lettre du 11 septembre 1987. Page 66-00,

Bizarrement cette situation illégale de la FTQ, était accepté des deux autres soit la SSQ et la CSST(IVAC). Ceci est démontré  dans leur  propre correspondance.  La FTQ, qui  par la loi du Québec était le seul  représentant officiel des employés de la CTRSM  pour la CSST(IVAC) et la SSQ.

Il est à remarqué que le président du Syndicat, n'en fit pas mention dans sa lettre a maître Boulerice de l'aide juridique,  du 11 septembre 1987. En plus ont complètement ignoré toute mes demandes et la référence du dossier par le Dr. Pelletier de Retour au travail du 14mars 1986 à la CSST du 25 mars 1986 décrit dans:  ses dernières notes personnel par le Dr. Pelletier.

(Suite)

 28/02/86: Dr. Fraptzie Coriolan considérait que c'était au Dr. Pelletier de dire le pourquoi, il maintient le congé de maladie ou de me donné un retour au travail d'ou cette lettre personnel et non le rapport médical de la SSQ que la CTRSM lui demandait de compléter.

04/04/86: Une  demande similaire au Dr. F. Coriolan fut faite par la CTRSM concernant la complétion d'un faux Rapport  médical daté du 17/mars/86 et  refusé aussi de complété par le Alain Gauthier 4/04/86.

ANNOTATION

Page 00

16/04/86; La Falsification; partie à remplir par la CTRSM tout comme celui refusé du Dr.Coriolan du 24 février 1986 et pour couvrir une second fois cette fois, la date du retour au travail: non dévoilé par la CTRSM et du médecin Dr. Pelletier de Médisys bureau officiel de la CTRSM

Document falsifié par la CTRSM pour le Dr. Corioland:

Le rapport de la SSQ falsifié par CTRSM pour le Dr. Fraptzie Coriolan,

Le mémo, dont j'ai exigé à la demande de leur remettre ce rapport, identifiant la répétition et de fait, la falsification des dates sur les rapport de la SSQ par la CTRSM concernant aussi le Dr. Gauthier

16/04/1986; La remise du Rapport Médical personnelle du Dr. Gauthier qui a refusé de compléter le Rapport Médical de la SSQ, dont la partie de l'employeur était déjà complété ainsi que celle .non remplie par la CTRSM

CTRSMRapportMedFalsifi0233Dr GauthierAvril16_1986.jpg, 

CTRSMRapportMedDr GauthierAvril04au07_1986.jpg,

02/07/86: Saisie de salaire sous le code 33, effectué par maître Pierre D. Girard malgré l'entente du paiement négocié avec Maître Raymond Proulx qu'il accepta.

Cette saisie de salaire, est également une preuve criminel concernant la capacité de leur ordinateur  lors de la falsification du chèque de la CTRSM de Juin 1988 pour les frais médicaux des Dr. Beliveaux $77.50 et du Dr. Brunet $850.00 représentant 50% des frais. Ces frais était identifié sous le code 39 Récupération de Surplus payé par la CSST.

Vendredi, 4 Juillet 1986: la remise du rapport de Siouffi forcé par l'assistance de l'avocat de l'aide Juridique Maitre Boulerice au dossier.

Lundi 7Juillet, 1986: Dr. Pelletier réfère le dossier aux faux psychiatre Dr. Massicot de l'Hôpital du Haut Richelieu.

17/10/86: Objection par le Dr. Gauthier et l'avocat Maître Gérard Guy

03/Sept./86: Confirmation par la SSQ de la réception personnel de la lettre de la CSST ayant requis une investigation ainsi que la réception du Rapport remis à l'IVAC

30/12/86: Le ministère du transport, rapport médical, 4 mois avant la terminaison de mon permis complété par le Dr. Alain Gauthier.

Le ministère du transport a refusé de m'informer qui fait un rapport contre mon état médical. Ce médical fut remplis par le docteur Alain Gauthier au dossier depuis le 7 avril 1986.

19/juin/87: La lettre dont le Protecteur du Citoyen du Québec m'avait avisé qu'il ne pouvait s'occuper du dossier, celui-ci relevant de mon syndicat.

26/Juin/87: Le rapport médical demandé par la SSQ en juin 1987et adressé à la SSQ par le Dr. Alain Gauthier.

26/06/87: SSQ Rapport médical Alain Gauthier.

04/Août/1987; Lettre accusant la réception par la Commission de Police du Québec de la lettre produite le 28 juillet 1987 de la première rencontre,  après plus d'un ans d'attente. Page 074

09/07/87: La lettre du refus d'assistance de l'aide juridique. De par ma situation, j'avais droit légalement, n'ayant aucun revenus sauf un chèque de l'aide social pour les démunis.

11/Sept./87: Lettre du président du local 3333 répondant à l'avis légal donné aux syndicat par l'aide juridique de me représenté dans ce dossier médical de la CTRSM

18/Sept./87: Enregistrement Canadienne des quatres documents remis à l'enquêteur de la Commission police du Québec, Mr. Trudel qui planifia et assista les démarches du droit d'auteur auprès des agent fédéraux Canadien. 

Annotation

La coordinations des événements hasardeux qui se succédèrent entre le 9 juillet 1987au 15 juillet 1987 s'explique davantage par ce ministre de la Justice et ministre de la Sécurité publique du 10 août 1988 au 21 décembre 1988, date de sa démission comme ministre.

P.S. Ces sous l'administration de ce chef de la sûreté du Québec Gill RÉMILLARD de par son titre de ministre de la Justice qui s'identifia officiellement et publiquement aux obstruction d'une enquête concernant les agissements irrégulier de personnes du niveau administratif décisionnel de la CTRSM sous la responsabilité du ministre de la Justice. Cette demande d'enquête fut référée par Kim Campbell, ministre de la justice du Canada en 1992.

et CLAUDE RYAN de par son titre de ministre de la sécurité public ministère qui en reçu le mandat , que l'on retrouva quelques jours après sa disparition un directeur du Bien-être Social alors qu'il retournait chez lui après sa journée de travail à Saint Jean sur Richelieu. J'ai eu à rencontré en avril 1987, concernant m'a demande  d'aide financière, qu'il accepta. Alors que je lui rendais une dernière visite avant mon départ en 1991 j'appris son décès douteux pour tous ceux qui l'entourais. 

Et c'était Karl Marx qui était le ministre responsable de ce temps. La sûreté du Québec le retrouva décédé d'une crise de coeur à plus de 50 miles de chez lui dans sa voiture. L'intrigue funeste est qu'il restait à près d'un mille de son lieu de travail.

09/07/87: La lettre intriguante et embarrassante de la SSQ, qui ont reçu tous les documents du dossier CDRIL en juin 1987. 

15/07/87: L'émission surprenante du chèque rétroactif de la SSQ sans requête ou examen médical depuis leur lettre du 09/07/87ou information de mon acceptation par la CSST

13/08/87: Deuxième Expertise Médical requise par la CTRSM à Médisys

11/09/87: Lettre du syndicat local 3333 adressé a l'aide juridique de St-Jean sur Richelieu concernant la non représentation obligatoire par la loi du Québec, mais qui se refusait de me représenté dans ce dossier médical à la CTRSM, la CSST et l'IVAC.

15/Sept./87: La deuxième rencontre cédulé avec le Dr. Béliveau de Medisys mais cette fois en titre de troisième médecin dont son rapport serviras d'arbitrage médical. Cette situation était cependant accepté par la FTQ.

18/09/87: Septembre 18, 1987: Le 18 septembre la rencontre avec Mr. Trudel de Montréal, l'investigateur mandaté par la Commission de police du Québec de Québec, pris lui-même les arrangements lors de notre rencontre, afin que je me rende directement, de son office au bureau d'enregistrement Canadien, pour lui ceci était nécessaires afin de protégé mon témoignage.

Les numéros d'enregistrement des quatre documents

"RAPPORT DE L'EVOLUTION ET DES OBSTRUCTIONS DU PROJET CDRIL"- file No. 276452 Registration No. 363934 date: 18 sept. 1987

"CONCEPT TECHNIQUE, ORGANISATION ET STRUCTURE DU PROJET CDRIL' - file No. 276453 Registration - No. 363935 date: 18 sept. 1987

"ELABORATION ET TEMOIGNAGE DE M. MOREL DU PROJET CDRIL ASSOCIE A LA CRIMINALITE - file No. 276454 Registration - No. 363936 date: 18 sept. 1987

"RAPPORT - REMIS - À  -  L'IVAC"- file No. 276455 Registration No. 363937 date: 18 sept. 1987

En possessions de  la GRC (RCMP):

"RAPPORT DE L'EVOLUTION ET DES OBSTRUCTIONS DU PROJET CDRIL"- file No. 276452 Registration No. 363934 date: 18 sept. 1987

Remis également au le procureur Patenaude, la commission de police du Québec, de la Sûreté du Québec, la Sûreté de Longueuil, le syndicat de la FTQ, déposé à la cours Supérieur de Montréal et Longueuil, cours des petites Créances de Longueuil:

"RAPPORT DE L'EVOLUTION ET DES OBSTRUCTIONS DU PROJET CDRIL"

19/09/87: Lettre du 19 Septembre 1987 produite par le Dr. Gauthier, à la demande du syndicat, concernant le rejet de son choix du 25 Août 1987 concernant le Dr. Béliveau

23/09/87: Sur la confirmation du rendez-vous faussement identifier Dr. Maurice Brunet et non Dr. Robert Brunet et daté du lundi (7) octobre au lieu du (jeudi) 10 octobre. En plus, la CTRSM omis d'émettre la Copie Conforme à mon médecin Dr. Gauthier. Ignorant de se fait importance sur ce choix et dont le syndicat, le pris avec sourire.

05/10/87: Suite aux démarches que j'accomplis pour tenté trouver un psychiatre accepté et reconnu par le ministère du Travail du Québec, avec l'accort et l'assistance du Dr. Alain Gauthier, j'ai réussi à avoir par... le ministère du travaille, le nom du psychiatre K.J. Zariffa et obtenir son évaluation médical pour le Dr. Alain Gauthier:

10/10/87: C'est sur une demande de prescription le 10/10/87pour photocopie aux syndicat, qu'il a obtenue le 22/10/87 la copie des documents IVAC.

03/11/87: Le dépôt de son rapport remis à la CTRSM qui a requis cette examen. Brunet m'avisa qu'il appartenait à celle-ci qui payait la facture et si je voulais en avoir une copy pour le Dr. Alain Gauthier, je devais en faire une requête auprès de la CTRSM.

21/12/1987: Vue le refus de contesté ce rapport par le syndicat de la FTQ, j'ai rédiger la contestation légale de celui-ci et remis copie aux syndicat et à la CTRSM.

29/02/1988: La lettre de l'avocat Pierre Armand Tremblay que je connu par l'assistance de maître Boulerice de l'aide juridique de St-Jean sur Richelieu.

19/04/1988: Grief déposé par la CTRSM, premier Grief à mon dossier d'employé dont le syndicat n'a pas eu à défendre car la CTRSM avoua à l'audience des petite créance qu'il l'avait abandonné et ce grief était directement associé à l'expertise médical du Dr. Brunet.

02/Mai/88: Le refus une autre fois de m'assisté concernant la péremtion d'instance qui d'écoulait par la non représentation du syndicat concernant les arrêts de versement des pensions et les frais légaux et professionnel d'assistance de leur incurie.

03/Mars/1988; Lettre certifié jointe avec la production du faux document directement du siège Social de Québec identifié: N/Réf. P-87-3610 "La Décision de la Commission de Police du Québec.

09/05/1988: N'ayant eu aucune contestation ou réclamation, ni du syndicat ni de la CTRSM, l'avocat Pierre Armand Tremblay ferma le dossier.

19/05/1988: Les événements qui ont produit la rédaction LA DÉLATION se retrouvent sur le site historique ACILR-CDRIL  

Voir: DÉNONCIATION / SOMMATION, mise à jours DE LA DÉLATION

ou

Voir: LA DÉLATION

01/06/1988: Le licenciement de la CTRSM sous la fausse raison d'un dossier médical trop volumineux, décrite par le juge Dulude en page 1 à 4  de son jugement de 43 pages.

31/Mai/1988; CTRSM congédiement.

01/06/1988: La saisie sous la fausse raison d'un remboursement d'un trop perçue de la CSST pour un accident ultérieur : Bordereau des déduction, Identification des No. s'y reliant,

13 Juin 1988: Offre d'achat: Par la liste des entreprises contrôlées majoritairement par Desmarais-Power, était inclue également, la piste de couse de Montréal "Blue Bonnets Raceway Inc." devait fermé et, un promoteur immobilier Indou, qui avait acheté la terre agricole dont ma maison avait été bâti et sur laquelle un ancien commerce avait été en opération, par son agent m'offrir 100,000$.) Cette vente se termina illégalement le 6 décembre 1988, par l'avis par le notaire de la saisie de ma maison par la CTRSM dont je n'était pas encore avisé). Herbert Marx

17/Juin/1988; Grief du Congédiement. Le grief de congédiement déposé par le Syndicat

29/Juin/1988; Le Chèque des retraits falsifié et surcharge illégales des frais en grief (frais du Dr. Brunet et Dr. Béliveau par la CTRSM: Une saisie sous une fausse représentation No. 39 Aucune identification mais refusant en plus, sous serment  à la cours des Grief, d'avisé que le no. 39 n'était pas un remboursement à la CSST mais était, comme décrit par la CTRSM elle même, sur le dossier de l'employé obtenue le 2 août 1992 par Travail Québec Centre, St Jean: Récupération arbitrage médical.

31/nov./1987

16/nov./88

30/janvier/1989

Printemps 1989: L'obtention par les audience du deuxième grief (celui du congédiement) des faux rapport de la CTRSM signé par le Dr. Pelletier ainsi que les notes médicales personnels du même Dr. Pelletier

04/12/1989: Les 43 pages du jugement du juge d'arbitrage concernant le second grief inscrit en juin 1988 suivent, après la mise en situation qui en situe son contexte et sa sa valeur réel.

/3/1990: Après des recherche par la CSST dans toutes leur archives de Québec, la CSST nous avisa qu'il non jamais reçue ce montant de $950. et en plus je ne leur doit rien.

25/Avril/1990; Sur les conseil de mon avocat Pierre Rochefort, j'ai déposé un demande de remboursement au petite créance. Mise en demeure (CTRSM restitué les 927.50$). Page 14,

S'ensuivit la parade des Juges de la cours des Petite Créances de Longueuil et les parjures de la CTRSM à cette cours des Petite Créances de Longueuil

Le jugement pour le moins douteux par les falsification d'une situation réel détaillé avec en preuve des documents public officiels qui leur ont été remis,  présenté et commenté dans le Rapport Présententiel.

Rapport Présententiel requis par le premier juge, le juge Verville (Verdis).

20/Juin/1990; Le rapport médical requis par la SSQ et envoyé par l'avocat Pierre Rochefort au seul médecin reconnu par la SSQ dans ce dossier, soit le Dr. Brunet

23/Juillet/1990; Le rapport médical requis par la SSQ et envoyé par l'avocat Pierre Rochefort au seul médecin reconnu par la SSQ soit le Dr. Brunet des experts de Médisys. Il est à remarqué son annotation: première page "Confidentiel" à l'avocat et, dans la seconde page, l'avis surprenante de son dernier rapport à ce dossier qu'il a émit pour la SSQ qui avait reçue le document "RAPPORT DE L'EVOLUTION ET DES OBSTRUCTIONS DU PROJET C.D.R.I.L." (?):  Page 152-00,  Page 153-00,

25/juillet/90; Lettre de Dr. Brunet requis par Maître Pierre Rochefort

30/Décembre/1990; Mon permit de conduire n'était renouvelable que pour le premier Avril 1990. J'ai fait complété ce rapport par le Dr. Gauthier le 09 janvier 1991.  Page 154a-00

04/Février/1991: La RRQ fut invité d'être présente personnellement présent à l'audience de la Cour Civil des Petites Créances du Juge Verville. Ceci concernant l'action criminel de la CTRSM concernant la saisie sous fausse représentation de honoraires du Dr. Brunet et de fait, de par la CTRSM identifie des déboursé illégaux de la RRQ. Le ministre de la justice et procureur Général responsable de la CTRSM était Gill Rémillard

25/Mars/91; La première réaction gouvernemental apparente fut de la première audience fut, la lettre d'un rendez-vous par la RRQ d'un de leur médecin,  Dr. Pierre Laberge,

 In1991, the MSSTC lawyer perjury to cover the criminal misappropriation among of there feed from the check which prove there criminal medical and the grievance court manipulation.

25/Mars/91; Lettre (traduction anglaise) du rendez-vous de leur médecin de la RRQ: Dr. Pierre Laberge.

16/Mai/1991; RRQ Lettre Anglaise pour l'immigration USA. Lettre anglais de la RRQ, pour l'immigration Américaine

Page 4,

16/Mai/1991; SSQ Vie, Lettre pour l'immigration USA. Lettre Française de la SSQ, pour l'immigration Américaine

27/Mai/1991; Le nébuleux rapport médical produit pour la RRQ par le Docteur Pierre Laberge

18/Juin/1991; Dépositions reçue (Cour audio "Juge Brassard"). Page 00

02/juillet/91; Confirmation par la Régis Assurance Maladie du Quebec de son acceptation  de couverture pour Raison Politique. Page 04

03/juillet/91; Plainte à la Commission des normes du Travail du gouvernement du Québec pour Pratique interdite Page 00

17/juillet/91; Lettre de bonne santé et retour au  travail la RRQ:Page1, Page2

17/juillet/91; Lettre traduction anglaise de bonne santé et retour au  travail la RRQ: Page 1 et 2,

21/juillet/91; Plainte: Lettre Ministère du Travail "Bureau: Commissaire Général du Travail" regard " Décision dossier (E02993). Page 01

16/Nov./1991, Plainte pratique interdit sous la responsabilité du nouveau ministre de la Justice Gill Rémillard.

De par ses fonction depuis 1976 ne peut n'être pas avisé de la fraude gouvernemental:

Ancien avocat conseil des télécommunication du Québec 1976/1979 et du ministère des communication du Canada 1983 et 1984 et

Ministre aux affaires Intergouvernemental du 12/dec/1985 au 11/janvier/1994

Remplaça Herbert Marx Le ministre de la justice 1985/1988,

en rajoutant à ces fonctions:

Celui de ministre de la Sécurité publique (Chef de la Sûreté du Québec) 21/Déc./1988 au 11/Oct./1989 et

Ministre de la Justice 23/juin/1988 au 11/Janvier/1994 qui reçue le document et la lettre de la ministre de la Justice Canadienne. Confirmé par sa lettre du 05/Février/1993 commenté par l'auteur.

Maintenant il devient plus facile de comprendre la docilité de la Commissaire à rejeté au nom du Bureau du Commissaire Général du Travail et de la commission des normes du travail de 1991 malgré toute les informations qu'elles décrit elle même avoir reçue.

Le ministre de la justice Herbert Marx 1985/1988, et était le mandaté gouvernemental judiciaire officiel responsable de la CTRSM. Ceci  explique en grande partie, les manipulations illégales judiciaires à ce dossier.

Page 1, Page 2, Page 3, Page 4,

 Ce lien explique en grande partie, les manipulations illégales judiciaires à ce dossier sous Herbert Marx.

26/Juillet/1988; Fait suit de l'événement qui se produisit après que la firme représentant la CTRSM engageais l'avocat qui me représentait soit Raymond Proulx sans que celui-ci se soit désisté de ma cause à la cour. 

Raymond Proulx fut celui qui en Juin 1986, devait déposé le nouveau dossier et dont la CTRSM l'empêcha, par l'avis au juge qu'il l'avait retrouvé s'identifiant qu'il savait ou était les documents au dossier.

Plaidé que je n'était pas sain d'esprit par le dossier médical de la CTRSM et que le dossier reconstitué et compilé sous les six volume du Document "RAPPORT DE L'EVOLUTION ET DES OBSTRUCTIONS DU PROJET C.D.R.I.L."

et ce document dont la CTRSM avait en sa possession et avait remis a son psychiatre Siouffi qui lui l'avait pourtant identifié dans son rapport du 11 juin 1986 de pseudo projet, n'avait  selon la CTRSM, jamais existé. Il fut cependant retrouvé par l'ombudsman dans une boite non en filière de la cour de Justice de Montréal qui n'enclencha aucune procédure.

En plus la CTRSM après m'avoir expulsé de ses employé a saisie illégalement et sous fausse représentation les frais de honoraires de deux psychiatre comme étant le troisième médecin. Ce témoignage perjuriel fut enregistré sur les audio cassette remis au commissaire du travail ainsi que le Rapport Présententiel  qui rejeta sans plus la plainte pour pratique interdite.

Et voici maintenant la tentative par le gouvernement du Québec de me déclaré en faillite ce qui réglerait pour eux leur vol du brevet de base de la nouvelle technologie de ACILR-CDRIL et ce par la saisie de ma maison à, si l'on se fit par la déposition des deux griefs généré par la CTRSM à ce dossier un de ses employés dont le syndicat associé à ce vol, refuse illégalement de le représenté ou l'assisté. Page 1,

01/Déc./1988, Après la rencontre du nouveau Notaire de la ville Saint Hubert qui était informé que l'avocat Pierre Rochefort était au dossier de cette vente, avisa l'acheteur d'une saisie par la CTRSM qui n'avait pas encore eu lieu. Du au fait que ce notaire opérait à l'intérieur de la ville de Saint Hubert d'où le maire n'était nul autre que Pierre D. Girard mon premier avocat qui après m'avoir offert 135$ milles  a tenté par ses honoraires de provoquer ma faillite avec la CTRSM et qui fut empêché par Raymond Proulx mon second avocat qui sans se désisté du dossier à la cour était maintenant un avocat associé à cette saisie de la CTRSM.  Page 1,

Ceci correspond également la déposition d'une plainte au ministère du transport qui me réclama un nouveau médical sous peine de perdre mon permit. 30/Janvier/ 1989; Lettre Enrg. Régie Ass. Auto Que. (RAAQ) Page 13,

L'acheteur se désista de la vente et complète l'action de la deuxième tentative de mise en faillite illégale par la CTRSM associé au notaire et le bureau légal Arseneault, Cimone, Poupart, Despatis, Cormier et Proulx. Page 1, Page 2, Page 03, Page 4

25/Mars/91; Lettre du rendez-vous de leur médecin de la RRQ: Page 1,

25/Mars/91; Lettre traduction anglaise du rendez-vous de leur médecin de la RRQ: Page 1,

16/Mai/1991; Lettre anglaise que je leur ai demandé pour confirmé mes revenue à l'immigration Américaine. Ils me remirent cette lettre française m'avisant qu'ils n'ont pas de traducteur. Page 150-00

16/Mai/1991; SSQ Vie, Photocopie reçue de l'immigration USA de la lettre déposé. Page 6

02/juillet/91; Conf. Regis Ass Maladies Qué Pour Raison Politique. Page 04

17/juillet/91; Lettre de bonne santé et retour au  travail la RRQ: Page 2,

17/juillet/91; Lettre traduction anglaise de bonne santé et retour au  travail la RRQ

02/Août/91; La Plainte  Formel, Officiel et Public déposé aux Normes du Travail du Québec

Page 00, Page 01, Page 02, Page 7, Page 8, Page 9, Page 10

1992: Le partage du control des actions de la SSQ

14/Août/1992: Le document distribué à La RÉGIE DES RENTES DU QUÉBEC,  l’ ASSURANCE MALADIE DU QUÉBEC, la S.S.Q. MUTUEL D 'ASSURANCE – GROUPE, au ministre de la justice Mde Kim Campbell et les premiers ministre provinciaux Canadien incluant Robert Bourassa du Québec

L'étrange relation Concernant Jean Chrétien avisé en 1993, m'avisa également par lettre le 8 février 1994, que la justice Canadienne et les droits des brevet internationeaux ne sont pas de la responsabilité du gouvernement fédéral Canadien? Voir : La lettre du premier ministre du Canada

Cependant par la promotion de  et l'allocution de Parizeau, il vous seras plus facile de comprendre son association

L'étrange relation et le suivit de cette promotion de madame Kim Cambell par la démission de monsieur Brian Mulroney en janvier 1993 refusée par le gouvernement canadien et finalement acceptée officiellement en septembre 93;

09/Août/1993: La requête de Brenda Haenel du Sears Mortgage Américain adressé à la RRQ et la SSQ.

08/Septembre/1993: La SSQ dans les documents reçue le 2 février 2004 par la requête de l'avocat Américain, confirme cette demande et identifie la date dont elle a complété la requête du Mortgage Américain Sears. Concernant la RRQ par le fait de son abstention  de répondre à la même requête qui lui fut posé par mon avocat Québécois Canadien en Août 1992 mais cette fois posé par  l'avocat Américain le 08 Décembre 2003.

Extrait du document anglais (“The Abridgment” Addendum – 2) présentement à la correction.

1991, The Eleven Public official criminal Quebec and Canadian Federal Government action by:

·         In1991, the MSSTC lawyer perjury to cover the criminal misappropriation among of there feed from the check which prove there criminal medical and the grievance court manipulation.

·         In April 1991 the Quebec government by the QRC was involve in a other Canadian electronic copyright manipulation I was related with Mr. Bellefleur. This Canadian electronic copyright manipulation involved Marconi, Orlikon and the Patent attorney firm Robic & Robic. The Abridgment Page 29/61

·         On may 16,1991 the Quebec disability Pension Plan gave me a letter for US Immigration confirming the disability pension?

·         On May 27, 1991, the criminal Quebec Pension fund medical manipulation by the Quebec Pension fund medical chief office Doctor Roger Dorion

·         In August 1991, the Quebec Pension fund cut the criminal disable pension. I had one year to contest this decision.

1992, The twelve Public official criminal Quebec and Canadian Federal Government action by:

 ·         In August 1992, the Quebec Pension fund reinstalls criminally the pension. They had refuse at my request lawyer to write why and for what they pay this fraud pension. Concerning the SSQ who had received the same document, they never request any investigation on this medical criminal case, this document was sent also to the Canadian Justice Minister and three minister who had the possibility they could read the French 

·         On August 1992, the false conversation reported to discredit publicly the integrity of the three ministers informed.

·         On August 1992, one week after the English Canadians provincial premiers’ minister had received the translation, the failure of the Lac MEECH agreements meeting was rejected.

·         In September 1992, the Quebec Justice Minister to cover up the federal and provincial criminal governmental criminal action.

In December 15, 1992, the answer letters written and given to the Quebec Justice Minister Mrs. Kimbell, in regard of his September letter.

23/Août/1994: Suite a ma requête concernant l'enquête réclamé par Mde. Kim Campbell ministre de la justice fédéral le nouveau ministre de le Procureur Général du Québec a fait comme Ponce Pilate et ses lavé les mains.

1993

1995

1999

Décembre 16, 2003:

Confirmation AM douteuse par le délais, de la réception des lettres 

enregistrées adressé à la RRQ et la SSQ

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