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L'abrégé de l'intrigue médicale de 1992 associé à l'action illégale des responsables du ministère de la recherche Science et Technologie du Québec aux Etats-Unis
SVoir: La relation des Rapports Médicaux, la RRQ, le ministère de la justice et de la Sécurité PublicVoir: Le rapport de la RRQ émise par leur expert du Québec, Dr. Pierre Laberge
Voir: La Lettre falsifiée ainsi que le CV politique de ces ministres impliquésVoir: LES RESPONSABLE DU QUÉBEC DE CETTE LETTRE FALSIFIÉ
Retour à la lettre contrefaite
ou
Document demandé par son honneur
Le Juge Verville (Verdis) (04/Fév./1991)
et déposé pour le Juge DIONNE (13/Mai./1991)
transféré de nouveau à :
son honneur....! le Juge (Simon) Brassard (15/Mai./1991)
P1
La relation des Rapports Médicaux, la RRQ, le ministère de la justice et de la Sécurité PublicLa RRQ s'est servit du fait que le rapport du Dr. Brunet avait été rejeté par la CTRSM à la cour des petites créances, ceci par l'abandon par la CTRSM de la continuité de leur propre grief et qui annulait par conséquence le rapport médical de leur propre expert Brunet. En plus du rapport de leur expert, requis après cette audition de la cour et l'aveu de la CTRSM, du docteur P. Laberge (psychiatre) émis le 27 mai 1991.
La RRQ par la lettre du 17 Juillet 1991, m'avisa qu'elle arrêtait les prestations conséquemment au rapport du Dr. Pierre Laberge mandaté de leur médecin mandatée par eux et se basant seulement sur deux médecin. Membre de La Société des Médecins Experts du Québec au service des organisme gouvernementaux du Québec.
Ce, sans s'occupé des autre rapport médical de bonne santé que du Dr. Coriolan psychiatre de l'hôpital de Saint-Jean sur Richelieu du 24 février 1986 et celui du médecin Alain Gauthier, médecin rencontré à l'urgence de l'hôpital Charles Lemoyne le 7 avril 1986.
Afin de me protéger de toute poursuite en réclamation par la RRQ qui pouvait entraîner une nouvelle tentative gouvernementale de mise illégale de faillite, j'ai transmis le document du 14 août 1992.
Ce document a été rédigé et remis dans les délais accordés de contestation par la RRQ et le ministère de la justice du Québec et pour toute contestation de la décision de leur part.
Après un an la RRQ n'avait pas demandé aucun remboursement mais, avait cependant elle cinq ans pour le faire. En plus la RRQ durant cette même période n'avait demandé aucune investigation officiel concernant la manipulation des médicales déposé par les médecins experts du Québec à la demande de la CTRSM, ce qui devenait une admission d'association par une couverture illégale d'action gouvernementale Québécois.
Quatre jours après la réception de document du 14 août 1992, la RRQ refusa de me donner ainsi qu'à mon avocat Pierre Rochefort, des explications écrites concernant les raisons du pourquoi de la réinstallation de cette pension après un an d'arrêt de leur part.
Robert Bourassa, le premier ministre du Québec en 1992, après avoir reçu ce document du 14 août 1992, le transféra au ministre du travail, André Bourbeau, associé directement par la CTRSM à cette conspiration de 1977 à 1980.
La RRQ malgré la Requête du ministère du Travail d'étudier leur action illégale maintient le silence de culpabilité et ce, malgré le refus du ministère du transport de reconnaître cette invalidité en ayant renouvelé mon permis de conduire qualifié pour les autobus et les semi-remorques.
Gill Rémillard ministre de la Justice qui reçu le rapport médical du Dr. Lehuu, inclus dans le document envoyé à Mde Kim Campbell la ministre de la justice Canadienne de 1992. Gill Rémillard transféra le dossier en 1993 au ministre de la sécurité publique pour évaluation et Paul Bégin comme le nouveau ministre et procureur général du Québec en hérita du 26 septembre 1994 au 25 août 1997 remplacé par Serge Ménard du 25 août 1997 au 15 décembre 1998 et repris par Paul Bégin depuis le 8 mars 2001 à ce jour de l'année 2002 par son maintient à ce poste par Landry, premier ministre du Québec.
Claude Ryan de la sécurité public le reçu pour évaluation en 1993 et a été pris en charge par Serge Ménard en 1994 étant le nouveau ministre de la sécurité publique et d'où l'évaluation s'y est poursuivit et sous deux mandats de Serge Ménard (26 septembre 1994 au 29 janvier 1996 et du 15 décembre 1998 au 30 janvier 2002). Il fut nommé ministre responsable de la région de Laval depuis le 30 janvier 2002, Serge Ménard fut nommé ministre responsable de la région de Laval en remplacement de Robert Cliche qui occupa ce poste du 29 janvier 1996 au 29 janvier 2002.
Landry a ajourné ces vacances après et dans la même semaine qui suivit la réinstallation du Web Américain fermé et son annonce du remaniement ministériel.
S'ensuivit par la suite, l'intrigante relation avec la fermeture illégale de ce Web Américain : la veille de ce remaniement la démission du ministre délégué aux Ministères de la Recherche, Science et Technologie, Robert Cliche qui est directement associé de par sa responsabilité à :
La fermeture illégale du Web Américain par manipulation et falsification des représentations en plus, d'envoyer une lettre certifiée pouvant servir devant la cours Américaine à une personne dont le gouvernement Canadien et Québécois a déclaré invalide pour raison mental, lui déniant tout droit de parole et représentation personnelle à la cour Canadienne.
Voir: Le rapport de la RRQ émise par leur expert du Québec, Dr. Pierre Laberge
Voir: La Lettre falsifiée ainsi que le CV politique de ces ministres impliquésSSS
Voir :La lettre contrefaite ainsi que le CV du ministre délégué du MRST impliquéVoir :Le CV du ministre de la Justice et de la Sécurité publique impliqué Serge Ménard
Voir :Le CV du ministre des affaires intergouvernementales Canadienne du Québec impliqué, M. Joseph FACAL