TABLEAU DES PROVENANCE ET D'UTILISATION DES FONDS AINSI QUE L'ÉCHÉANCIER PRODUIT PAR Mr. Gilles Roy
directeur de projet spéciaux à la CTRSM.

Voir: Curiculum vitae de Mr. Gilles Roy
Voir: L'historique de ce transcript du brouillon de Mr. Gilles Roy
Voir: Le transcript du brouillon préparé par Gilles Roy pour la rencontre avec les commissaires
Voir: La lettre d'endossement du projet daté du 18 Novembre 1980 par Mr. Gilles Roy
Voir: La lettre d'endossement de l'ingénieur Régis Desbiens daté du 18 février 198.
Voir: L'original du brouillon fait à main levé lors du réunion préparatoire pour la la rencontre avec les commissairesde la CTRSM



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L'historique de ce transcript du brouillon préparé par Mr. Gilles Roy. Directeur de la CTRSM

Cette ébauche  fut faite en regard de memo et des informations à être transmis verbalement au commissaire lors la rencontre du 11 novembre 1980.

Concernant la préparation pour l'intriguante rencontre non motivé avec le président du CRIQ et avant la lecture du rapport interne du directeur du CRIQ Mr. Perron il fut accepté que Mr. Roy qui avait accepté de m'assisté a cette rencontre, pourrais après information auprès du CRIQ de leurs besoin d'information que cette ébauche pourrait être complété et servir de base financière explicative à cette rencontre.

Par la suite il eu le refus du président du CRIQ de retourner les appels répétés de Mrs Gilles Roy, concernant toutes les détails ou discusions financières requise ou exigé par le CRIQ concernant le financement de tous projets de dévelopment des applications de la  technologie ACILR-CDRIL. Dû à ces refus de retouné les appels de Mr.Roy par le Président, la non nécessité qui fut avisé par ce même président et en plus, confirmé par le mémo de Perron concernant le technicien qui m'a assité pour la préparation de la présentation du dossier technique au  CRIQ en Aout 1977,  à la séance de la rencontre ministériel du 20décembre 1980 et ce en présence du secrétaire du ministre du MICTQ, Bernard Landry et l'ingénieur qui a endossé la technologie ACILR-CDRIL le 18 février 1981.

Avec l'accord de Ronald Blake, Marcel Fafard et Mr. Roy, il fut décidé et ce dû à la négation, par le président du CRIQ et des ses aviseurs, et l'absence de tout protocol de collaboration de base normal exigé à toute rencontre officiel des autorité gouvernemental, il fut décidé que je devait y assisté seul.

C'est d'ailleur le pourquoi ce brouillon des provenances financières du projet ne fut jamais terminé par Mr. Gilles Roy Directeur de projet spéciaux à la CTRSM, pour la rencontre avec le président du CRIQ.


2
Le transcript du brouillon préparé par Mr. Gilles Roy. Directeur de la CTRSM

Ce brouillon se basait sur les subventions accordé par le gouvernement du Québec pour le transport en commun et ce concernant tout projet de recherche et dévelopment servant à amilioré le transport en commun et diminué les déficite de ceux-ci. Ces subvention couvrait 100% de tous les frais de toute recherche et development.

Tableau De Provenance
1) Engagement de principe du Québec


a) Participation financière

  1) Remboursement des salaires avancé par la CTRSM

(Transport Urbain)


  2)Financement des premiers travaux de recherches
(0-100% des fonds par subvention)


3) Financement de salairespour la mise en exploitation du projet privément advienant que le Qué
MTQ(Ministère du Transport) cesse de financer


4) Commandes des réseaux de distribution


5) Production au Québec en forme de sous-traitance


6) Chaine de production
   Pour satisfaire les besoins
  du marché de la répétition
  __________________
Le surplus avant la periode de promotion étant 
 
 
 
 
 
 
 

Provenance

Québec
 
 
 

 (Sous forme d'avance)
Quebec 



 
 
 

(Sous forme d'avance)
Quebec 
 
 

Sous forme d'avance

Continuité


 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

Utilisation


 
 

Salaire 
de recherche



 
 

Recherche 


Aide Technique










3 mois d'approvisionement
 

1 mois d'inventaire
 
 
 
 
 


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La photocopy de l'original du brouillon de Mr. Gilles Roy
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