DU DOCUMENT ANGLAIS ET FRANÇAIS
"THE ABRIDGMENT"
TITRE TRADUIT EN FRANÇAIS PAR:
Martine Yesler
"L'ABRÉGÉ"Voir
LES STRUCTURES VOTANTES DES SOCIÉTÉS DÉCOULANT DE ACILR-CDRIL Tomes IV Graphiques
CLIQUEZ ICI POUR VOIR
LA SOCIÉTÉ
ACILR-CDRIL.ORGCLIQUEZ ICI POUR VOIR
LA SOCIÉTÉ
DU WEBCLIQUEZ ICI POUR VOIR
LES CORPORATIONS
LES FONDATIONS
* L'ORGANISATION NON LUCRATIVE
ACILR-CDRIL.ORG
SON MANDAT et sa MISSION SES MEMBRES
aaL'ORGANISATION NON LUCRATIVE
ACILR-CDRIL.ORG
SON MANDATProject International ACILR-CDRIL
ACILR-CDRIL projet International vise et maintient son objectif de développer et d'exploiter ACILR-CDRIL technologie.
Cette organisation a pour but premier de protéger les inventeurs, concepteurs, tout en partagent les profits en proportion des participations et investissements dans ce projet ACILR/CDRIL internationalEn plus:
Structurer son centre d'incubation de projets avec
la mission de l'organisme National et International des
FONDATIONS non lucrative
qu'elle doit crééLA MISSION INITIALE de l'organisation
non lucrative : ACIL-CDRIL
La mission initiale de cette association sera de lancer un action civile par les tribunaux américains réclamant dix ans de dommages et intérêts à dater de 1991. Les dommages sont liés à la manipulation de certains fichiers médicaux par des autorités provinciales du Québec et fédérale du Canada.
Ceci a été fait pour impliquer la compétence mentale de M. MOREL affectant en quelque sorte sa capacité d'obtenir la citoyenneté des États-Unis et la position légale des États-Unis pour imposer ses droits pour obtenir les avantages sur les applications commerciales de son brevet de GLS (GPS)
Les dommages et intérêts des ÉTATS-UNIS du litige du record médical seront placés dans une association de membres internationaux Américaines, pour financer l'instance judiciaire pour restaurer les propriétés industrielles à CDRIL international, et rétablir la vérité historique dans ces événements auprès du public. Par la suite et durant son développement, instaurer les différents services de son mandat (amélioré) initial décrit dans les annexe de 1980 et qui étaient: ANNEXE 1
SERVICES TECHNIQUES
Voir: a l'ANNEXE 1SERVICES DE COMMERCIALISATION
Voir: a ANNEXE 2SERVICES ADMINISTRATIF
Voir: a ANNEXE 3SERVICES FINANCIERS
Voir: a ANNEXE 4
a
L'ORGANISATION NON LUCRATIVE
ACILR-CDRIL.ORGSES MEMBRES
LES MEMBRES DE L'ORGANISATION SONT:
TOUS LES MEMBRES FONDATEURS ET LES PRÉSIDENTS DE CHACUNE DES CORPORATIONS AINSI QUE DES FONDATIONS DÉJÀ EXISTANTE OU DÉJÀ ACCEPTÉES PAR ACILR-CDRIL.ORGLES MEMBRE FONDATEURS DEJA IDENTIFIE DANS
et
LES PRÉSIDENTS DE CHACUNE DES CORPORATIONS AINSI QUE DES FONDATIONS DÉJÀ EXISTANTES OU DÉJÀ ACCEPTÉES PAR ACILR-CDRIL.ORGLES MEMBRE FONDATEURS SONT:
LES DEUX GROUPES DE FONDATEURS
Le groupe A ont été impliqués par leur consultation légale et technique pour CDRIL international, officiellement enregistré comme CDRIL sous le certificat canadien de constitution en société numéro 67016 le 9 juillet, l980.Le groupe B ont aidé soit par : leur temps volontairement sans rémunération, financièrement sans garanti de remboursement, ou de leur conseils, les autres membres du groupe A et M. Serge Morel le concepteur du projets afin de protéger le brevets acilr-cdril électronique placé et maintenue en situation Canadienne criminelle et international par le Canada.
Le brevets acilr-cdril électronique de droit appartient à ACILR-CDRIL.org international identifier dans Les Messages de l'auteur et les Tomes II et Tome IV de l'organisation qui a acceptée ce mandat de faire avancer les objectifs du projet ACILR-CDRIL International.
F SON MANDAT
SA MISSIONCRÉE LA
FONDATION NATIONAL ET INTERNATIONALET LES
FONDS DES FONDATIONS DÉCOULANT DES PARTAGES DES REVENUES DE LA FONDATION
PAR L'APPLICATION
du système de rentabilisation ACILR-CDRIL
des organismes privé et public
LA STRUCTURES DE VOTES ET LA PART DES REPRÉSENTANTS COMPTABILISES POUR LES VOTES DE
LE FONDS DE LA FONDATION
TOUS LES ARTICLES POUR LES VOTES DOIVENT ÊTRE PRÉPARÉS PAR LES DIRECTEURS ÉLUS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FONDATION
UN VOTE PAR MEMBRE (MINIMUM 10 MEMBRES) ET LE NOMBRE REPARTI SELON LE POURCENTAGE DÉCRIT DANS LA RÉPARTITION DES REVENUES
RÉPARTITION ET RESPONSABILITÉ POUR LES REVENUS REÇUS : TEL QUE LES DONATIONS POUR LE FOND DE LA FONDATION ET LE FINANCEMENT DES SOURCES DES DIFFÉRENTS INVESTISSEMENTS POUR LES BREVETS ET LES DROITS D'AUTEURS :
POUR LA GESTION ET LE DÉVELOPPEMENT DU SERVICE DE SECOURS, D'AIDE ET D'ASSISTANCE FINANCIÈRE PAR LA TÉLÉCOMMUNICATION PUBLIQUE, INTERNATIONAL, NATIONAL ET LOCAL, INFORMATION ET FORMATION
10%POUR LA GESTION ET LE DÉVELOPPEMENT DU SERVICE JURIDIQUE POUR LES BREVETS INTERNATIONAUX, NATIONAUX ET LOCAUX DE LA FONDATION
10%POUR LA GESTION ET LE DÉVELOPPEMENT DES DIFFÉRENTS PROJETS INCUBATEURS DE LA FONDATION
10%POUR LA GESTION ET LE DÉVELOPPEMENT DU CENTRE DE RECHERCHE DE LA FONDATION
20%POUR LA GESTION ET LE DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL, NATIONAL, ET LOCAL POUR LA RENTABILITÉ GOUVERNEMENTALE ET PUBLIQUE DE LA FONDATION
40%CHAQUE MEMBRE DE L'ORGANISATION A BUT NON LUCRATIF, INTERNATIONALE, NATIONALE OU LOCALE ACCEPTE PAR LES FONDATEURS RECEVRA LA RESPONSABILITÉ D'INVESTISSEMENT DU FOND DÉSIGNÉ PAR LE PLAN DE FINANCEMENT DU FOND DE LA FONDATION
10%
**LA SOCIETE DU WEB
ACILR-CDRIL.COM
Graphiques ou Texte
=Graphiques
LES FOUNDATIONS
CRÉÉS OU ACCEPTÉES PAR L'ORGANISATION
ACILR-CDRIL.ORG 10%
DES ACTIONS DE LA SOCIÉTÉLA SOCIÉTÉ DU WEB ACILR-CDRIL.COM
AURA 60%
DES ACTIONS DE LA SOCIÉTÉLES FONDATEURS OU LES INVESTISSEURS ACCEPTÉS UNANIMEMENT AURONT 30% DES ACTIONS DE LA SOCIÉTÉ
Cliquez ici pour voir
LES REPRÉSENTANTS MANDATÉS DU CONSEIL ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ DU WEB
==Texte
ACILR-CDRIL.COM
LA SOCIÉTÉ DU WEB ACILR-CDRIL.COM, QUI AURA 60% DES ACTIONS DE LA SOCIÉTÉ, DIVISERA LES AUTRES 40% DES ACTIONS COMME DÉCRIT CI-DESSOUS:
LES FONDATEURS L'ORGANISATION IDENTIFIÉ PAR ACILR-CDRIL.ORG OU LES INVESTISSEURS ACCEPTÉS PAR LES MEMBRES DU COMITÉ DE LA SOCIÉTÉ DU WEB ACILR-CDRIL.COM AURONT 30% DES ACTIONS DE LA SOCIÉTÉ LES FONDATIONS QUI SERONT CRÉES PAR L'ORGANISATION ACILR-CDRIL.ORG AURONT 10%.
LES MEMBRES (DE OU DE CES) FONDATIONS SONT:
LES FONDATEURS ET LES MEMBRES ACCEPTÉS PAR CES FONDATIONS,
LES PRÉSIDENTS DE CHACUNE DES CORPORATIONS AINSI QUE
DES FONDATIONS DÉJÀ EXISTANTE OU DÉJÀ ACCEPTER PAR ACILR-CDRIL.ORG.LES REPRÉSENTANTS RESPONSABLE DE L'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ DU WEB SERONT:
TROIS MEMBRES RESPONSABLE DE
L'ADMINISTRATION DU WEB,TROIS MEMBRES ÉLU PAR LES EMPLOYÉS
ACTIONNAIRES DU WEBTROIS MEMBRES DES INVESTISSEURS ACCEPTÉS PAR LA SOCIÉTÉ WEB DE LA FONDATION DES FONDATEURS ACILR-CDRIL.ORG
AINSI QUE
UN MEMBRE DE LA NOUVELLE FONDATION EN FORMATION ÉLUE PAR LES FONDATEURS ACILR-CDRIL.ORG
<LES STRUCTURES VOTANTES
DES CORPORATION OU DES FONDATIONS
DÉCOULANT DE
ACILR-CDRIL
Tomes IV Graphiques
Voir
LES CORPORATIONSVoir
LES FONDATIONS
<<
LES STRUCTURES VOTANTES DES SOCIÉTÉS DÉCOULANT DE:
L'interprétation original des
graphiques du
Tomes IV
De ces dites CORPORATIONS
LES FONDATIONS
CRÉÉS OU ACCEPTÉES PAR L'ORGANISATION
ACILR-CDRIL.ORG 10%
DES ACTIONS VOTANTES
des dites
CORPORATIONSLES
CORPORATIONS
ACILR-CDRIL
AURONT 60%
DES ACTIONS VOTANTES
des dites CORPORATIONSLES FONDATEURS OU LES INVESTISSEURS ACCEPTÉS UNANIMEMENT AURONT 30% DES ACTIONS VOTANTES des dites CORPORATIONS
LA DITE CORPORATION AURA 60% DES ACTIONS DE LA SOCIÉTÉ ET DIVISERA LES AUTRES 40% DES ACTIONS COMME DÉCRIT Ci-dessous:Texte
LES STRUCTURES VOTANTES DES DITES CORPORATIONS DÉCOULANT DE:
L'interprétation original des
graphiques de ACILR-CDRIL
Tomes IV
concernantLES STRUCTURES VOTANTES DES DITES CORPORATIONS
LES FONDATEURS de l'ORGANISATION IDENTIFIÉ PAR ACILR-CDRIL.ORG OU LES INVESTISSEURS ACCEPTÉS UNANIMEMENT PAR TOUS LES MEMBRES DU COMITÉ DE LA DITE CORPORATION AURONT 30% DES ACTIONS DE LA DITE CORPORATIONLES FONDATIONS QUI SERONT CRÉÉES
PAR L'ORGANISATION ACILR-CDRIL.ORG
DONT LES MEMBRE SONT:LES FONDATEURS ET LES MEMBRES ACTIF DE TOUTES NOUVELLES FONDATIONS, LES PRÉSIDENTS DE CHACUNE DES CORPORATIONS AINSI QUE DES FONDATIONS DÉJÀ EXISTANTES OU DÉJÀ ACCEPTÉES PAR ACILR-CDRIL.ORG AURONT 10% DES ACTIONS DE LA DITE CORPORATION.LES REPRÉSENTANTS MANDATÉS DU CONSEIL ADMINISTRATIF DE LA DITE CORPORATION SERONT:
TROIS MEMBRES ÉLU PAR LES EMPLOYÉS ACTIONNAIRES RESPONSABLE DE L'ADMINISTRATION DE LA DITE CORPORATION,
TROIS MEMBRES ÉLU PAR LES EMPLOYÉS ACTIONNAIRES DE LA DITE CORPORATION
TROIS MEMBRES DES INVESTISSEURS ACCEPTÉS PAR LA DITE CORPORATION
DES FONDATIONS DÉJÀ EXISTANTE OU DÉJÀ ACCEPTÉS PAR ACILR-CDRIL.ORG.
AINSI QUEUN MEMBRE DES FONDATIONS ÉLU PAR LES FONDATEURS DE ACILR-CDRIL.ORG
LES FONDATIONS SONT DES ORGANISMES
A BUT NON LUCRATIF MANDATÉS PAR LES MEMBRES DE ACILR-CDRIL.ORG
DONT 10% DE LEUR REVENU FINANCERONT LE DÉVELOPPEMENT DE ACILR-CDRIL.ORG
DONT, LES MEMBRES DE L'ORGANISATION SONT:
TOUS LES MEMBRES FONDATEURS ET LES PRÉSIDENTS DE CHACUNE DES CORPORATIONS AINSI QUE DES FONDATIONS DÉJÀ EXISTANTES OU DÉJÀ ACCEPTÉS PAR ACILR-CDRIL.ORG
LES MEMBRES FONDATEURS
DÉJÀ IDENTIFIÉS DANSLES FONDATEURS ET LES MEMBRES ACCEPTÉS PAR CES FONDATIONS, LES PRÉSIDENT DE CHACUNE DES CORPORATION AINSI QUE
__________________________
