LES STRUCTURES VOTANTES DES SOCIÉTÉS DÉCOULANT DE
ACILR-CDRIL
Tomes IV Graphiques
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VOIR LA SOCIÉTÉ ACILR-CDRIL.ORG |
VOIR LA SOCIÉTÉ DU WEB |
VOIR LES CORPORATIONS LES FONDATIONS |
L'ORGANISATION NON LUCRATIVE
ACILR-CDRIL.ORG
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et sa MISSION |
MEMBRES |
L'ORGANISATION NON LUCRATIVE
ACILR-CDRIL.ORG
SON MANDAT
développer
et structurer nationallement et à l'International le
Project
National et International ACILR-CDRIL
Cet organisme CILR-CDRIL.ORG
doit maintenir et protéger les objectifs financier ; soit de voir
à faire développer et exploiter la technologie ACILR-CDRIL
ou tout autres brevets qui lui est confié et par le partage des
profits, superviser ou assister les réinvestissements et placements
de tous les profits en proportion des participations et investissements.
Dans ce projet, ACILR/CDRIL doit structurer son centre
d'incubation de projets associer avec la mission de
"La FONDATION".
Cet organisme ACILR-CDRIL.ORG doit aussi développer un organisme légal national et international dont son mandat est de protéger les inventeurs, concepteurs et bricoleurs en donnant les services de consultation, de recherche de titre, d'évaluation etc... Ce mandat se trouve jumelé et associé avec un bureau légal national et international qui lui, pourra être associée avec différents bureaux ou universités se spécialisant dans l'enseignement et l'étude des lois de brevets, corporations etc....
LA
MISSION
INITIALE
de
ACILR-CDRIL.ORG
La mission initiale de cette association sera de seconder et d'assister une action civile par les tribunaux américains réclamant dix ans de dommages et intérêts à dater de 1991 et par laquelle ACILR-CDRIL.ORG pourra réclamée ses droit au brevet de Serge Morel dont les droit d'exploitation lui a été donné en 1980.
Les dommages Américain à réclamer sont liés à la manipulation de certains rapports médicaux par les autorités fédérale du Canada et provinciale du Québec.
Ces actions Canadienne a été fait pour impliquer la compétence mentale de M. Morel, affectant en quelque sorte sa capacité d'obtenir la citoyenneté des États-Unis et la position légale des États-Unis pour imposer ses droits et obtenir, pourACILR-CDRIL.ORG, les avantages sur les applications commerciales de son brevet à l'exemple de son application qui généra le GLS (GPS).
Les dommages et intérêts des ÉTATS-UNIS du litige du record médical seront placés dans une association de membres internationaux Américaines, pour financer l'instance judiciaire et restaurer les propriétés industrielles à CDRIL international, ainsi que de rétablir la vérité historique dans ces événements auprès du public.
Par la suite et durant son développement, instaurer les différents services de son mandat initial de 1980 (amélioré dont:
Les
différents Services décrits dans les
"ANNEXES"
SERVICES TECHNIQUES
Voir: ANNEXE
I
SERVICES DE COMMERCIALISATION
Voir: ANNEXEII
SERVICES ADMINISTRATIF
Voir: ANNEXE
III
SERVICES FINANCIERS
Voir: ANNEXEIV
a
L'ORGANISATION NON LUCRATIVE
ACILR-CDRIL.ORG
SES MEMBRES
LES MEMBRES DE L'ORGANISATION
SONT:
TOUS LES MEMBRE FONDATEURS
ET LES PRÉSIDENTS DE CHACUNE DES CORPORATIONS AINSI QUE DES FONDATIONS
DÉJÀ EXISTANTE OU DÉJÀ ACCEPTÉES PAR
ACILR-CDRIL.ORG
LES MEMBRE FONDATEURS DÉJÀ IDENTIFIÉS DANS
et
LES PRÉSIDENTS DE CHACUNE
DES CORPORATIONS AINSI QUE DES FONDATIONS DÉJÀ EXISTANTE
OU DÉJÀ ACCEPTÉS PAR ACILR-CDRIL.ORG
LES MEMBRE FONDATEURS
SONT:
LES DEUX GROUPES DE FOUNDATEURS
Le groupe A a été impliqué par sa consultation légale et technique pour CDRIL international, officiellement enregistré comme CDRIL sous le certificat canadien de constitution en société numéro 67016 le 9 juillet, l980.Le groupe B a aidé soit par : leur temps volontairement sans rémunération, financièrement sans garantie de remboursement, ou de leur conseils, les autres membres du groupe A et M. Serge Morel le concepteur du projet afin de protéger le brevets acilr-cdril électronique placés et maintenu en situation criminelle Canadienne et internationalle par le Canada.
Le brevets acilr-cdril électronique dont le droit d'exploitation appartient a ACILR-CDRIL.org international identifier dans Le message de l'auteur et les Tomes II et IV de l'organisation qui a accepté ce mandat de faire avancer les objectifs du projet ACILR-CDRIL International.
L'ORGANISATION NON LUCRATIVE
ACILR-CDRIL.ORG
SES MEMBRES
(non complété actuellement)
ACILR-CDRIL.ORG
SON MANDAT et sa MISSION
créer
LE
FONDS DE LA FONDATION
et
Appliquer
le système de rentabilisation
ACILR-CDRIL
des
organismes privé et public
Concernant les droit de vote pour
LE FONDS DE LA FONDATION
TOUS LES ARTICLES POUR LES VOTES DOIVENT ËTRE PRÉPARÉS PAR LES DIRECTEURS ÉLU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA FONDATION
UN VOTE PAR MEMBRE
Concernant la responsabilité et les répartitions des revenu du FONDS DE LA FONDATION
RESPONSABILITÉ
RESPONSABILITÉ POUR LES REVENU REÇU
: TEL QUE LES DONATIONS POUR LE FONDS DE LA FONDATION ET LE FINANCEMENT
DES SOURCES DES DIFFÉRENTS INVESTISSEMENTS POUR LES BREVETS ET LES
DROITS D'AUTEURS etc...
RÉPARTITIONS DES REVENU DU FONDS
POUR LA GESTION ET LE DÉVELOPPEMENT
DU SERVICE DE SECOURS DE LA TELE- COMMUNICATION PUBLIQUE, INTERNATIONAL,
NATIONAL ET LOCAL , INFORMATION ET FORMATION
10%
POUR LA GESTION ET LE DÉVELOPPEMENT DU SERVICE JURIDIQUE POUR LES BREVETS INTERNATIONAUX, NATIONAUX ET LOCAUX DE LA FONDATION 10%
POUR LA GESTION ET LE DÉVELOPPEMENT
DES DIFFERENTS PROJETS INCUBATEURS DE LA FONDATION
10%
POUR LA GESTION ET LE DÉVELOPPEMENT
DU CENTRE DE RECHERCHE DE LA FONDATION
20%
POUR LA GESTION ET LE DÉVELOPPEMENT
INTERNATIONAL, NATIONAL, ET LOCAL POUR LA RENTABILITÉ GOURVERNEMENTALE
ET PUBLIQUE DE LA FONDATION
40%
CHAQUE MEMBRE VOTANT DE L'ORGANISATION A BUT
NON LUCRATIF, INTERNATIONAL, NATIONALE OU LOCALE ACILR_CDRIL,
ACCEPTÉ
PAR LES FONDATEURS, RECEVRA LA RESPONSABILITÉ D'INVESTISSEMENT
DU FONDS DÉSIGNÉ PAR LE PLAN DE FINANCEMENT DU FONDS DE LA
FONDATION
10%
LA SOCIETE DU WEB
ACILR-CDRIL.COM
Graphiques ou texte
=
|
CRÉÉES OU ACCEPTÉES PAR L'ORGANISATION ACILR-CDRIL.ORG 10% DES ACTIONS DE LA SOCIÉTÉ |
AURA 60% DES ACTIONS DE LA SOCIÉTÉ |
|
|
|
Texte
ACILR-CDRIL.COM
LA SOCIÉTÉ DU WEB ACILR-CDRIL.COM, QUI AURA 60% DES ACTIONS DE LA SOCIÉTÉ, DIVISERA LES AUTRES 40% DES ACTIONS COMME DÉCRIT CI-DESSOUS:
LES FONDATIONS QUI SERONT CRÉÉES
PAR
L'ORGANISATION
ACILR-CDRIL.ORG
AURONT 10%.
LES MEMBRES (DE OU DE CES) FONDATIONS SONT:
LES FOUNDATEURS ET LES MEMBRES ACCEPTÉS
PAR CES FONDATIONS,
LES PRÉSIDENTS DE CHACUNE DES
CORPORATIONS AINSI QUE
DES FONDATIONS DÉJA EXISTANTE
OU DÉJÀ ACCEPTÉ PAR ACILR-CDRIL.ORG.
LES REPRÉSENTANTS RESPONSABLE DE
L'ADMINISTRATION
DE LA SOCIETÉ DU WEB SERONT:
TROIS MEMBRES RESPONSABLE DE L'ADMINISTRATION DU WEB,
TROIS MEMBRES ÉLUS PAR LES EMPLOYÉS ACTIONAIRES DU WEB
TROIS MEMBRES DES INVESTISSEURS ACCEPTÉS PAR LA SOCIÉTÉ WEB ET DE LA FONDATION DES FONDATEURS ACILR-CDRIL.ORG
AINSI QUE
UN MEMBRE DE LA NOUVELLE FONDATION EN FORMATION
ÉLU PAR LES FONDATEURS ACILR-CDRIL.ORG
LES STUCTURES VOTANTES
DES CORPORATIONS OU DES FONDATIONS
DÉCOULANT DE
ACILR-CDRILTomes
IV Graphiques
|
LES CORPORATIONS |
LES FONDATIONS |
<<
LES STUCTURES VOTANTES DES
SOCIÉTÉS DÉCOULANT DE:
L'interprétation
original des
graphiques
du
Tomes
IV
De ces dites CORPORATIONS
Graphiques
ou Texte
|
CRÉÉES OU ACCEPTÉES PAR L'ORGANISATION ACILR-CDRIL.ORG 10% DES ACTIONS VOTANTES DE les dites CORPORATIONS |
CORPORATIONS ACILR-CDRIL AURONT 60% DES ACTIONS VOTANTES DES DITES CORPORATIONS |
DITES CORPORATIONS |
Texte
LES STRUCTURES VOTANTES DES DITES CORPORATIONS
DÉCOULANT DE:
L'interprétation original des
graphiques de ACILR-CDRIL Tomes IV
concernantLES STRUCTURES VOTANTES DES DITES CORPORATIONS
LA DITE CORPORATION AURA 60% DES ACTIONS DE LA SOCIÉTÉ ET DIVISERA LES AUTRES 40% DES ACTIONS COMME DÉCRIT CI-DESSOUS:
LES FONDATEURS L'ORGANISATION IDENTIFIÉ PAR ACILR-CDRIL.ORG OU LES INVESTISSEURS ACCEPTÉS UNANIMEMENT PAR TOUS LES MEMBRES DU COMITÉ DE LA DITE CORPORATION AURONT 30% DES ACTIONS DE LA DITE CORPORATION
ACILR-CDRIL.ORG DONT LES MEMBRES SONT:
LES FOUNDATEURS ET LES MEMBRES ACTIF DE TOUTES NOUVELLES FONDATIONS, LES PRÉSIDENTS DE CHACUNE DES CORPORATIONS AINSI QUE DES FONDATIONS DÉJÀ EXISTANTE OU DÉJÀ ACCEPTÉES PAR ACILR-CDRIL.ORG AURONT 10% DES ACTIONS DE LA DITE CORPORATION.
LES REPRÉSENTANTS MANDATÉS DU CONSEIL ADMINISTRATIF DE LA DITE CORPORATION SERONT:
TROIS MEMBRES ÉLU PAR LES EMPLOYÉS ACTIONAIRES RESPONSABLE DE L'ADMINISTRATION DE LA DITE CORPORATION,
TROIS MEMBRES ÉLU PAR LES EMPLOYÉS ACTIONAIRE DE LA DITE CORPORATION,
TROIS MEMBRES DES INVESTISSEURS ACCEPTÉS PAR LA DITE CORPORATION
AINSI QUE
UN MEMBRE DES FONDATIONS ÉLUE PAR
LES FONDATEURS DE ACILR-CDRIL.ORG
bb
LES FONDATIONS SONT DES ORGANISMES
A BUT NON LUCRATIF MANDATÉ PAR LES MEMBRES DE
ACILR-CDRIL.ORG
DONT 10% DE LEUR REVENU FINANCERONT LE DÉVELOPMENT
DE ACILR-CDRIL.ORG
DONT, LES MEMBRES DE L'ORGANISATION
SONT :
TOUS LES MEMBRES FONDATEURS
ET LES PRÉSIDENTS DE CHACUNE DES CORPORATIONS AINSI QUE DES FONDATIONS
DÉJÀ EXISTANTE OU DÉJÀ ACCEPTÉS PAR
ACILR-CDRIL.ORG