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Suite de l'introduction
de l'expertise du Dr. Brunet qui est reporté dans le document
: REVUE DU DOSSIER.. Il semble que le patient devait voir le docteur Lionel Béliveau, psychiatre, pour une expertise mais qu'il n'avait pas donner suite croyant que le docteur Béliveau ne pourrail être objectif dans son cas. Toutefois, il n'a pas fourni d'explicatlon particulière pour moduler sa raison. Je n'avais pas d'autres documents au dossier. Je constate cependant que le patient se présente à l'entrevue avec un porte-documents plein, soit des centaines et des centaines de feuilles de toutes sortes. Je lui ai demandé de me fournir une photocopie de tous ces documents ce qu'il a accepté. Je ferai ici un résume uniquement, ne détaillant pas toute la documentalion volumineuse que j'ai lue. Il y a d'abord un document enregristré au Bureau de consommation et corporation Canada dont le titre est "Elaboration et témoignage de Monsieur Morel du projet C.D.R.I.L. associé à la criminalité". Le tout est présenté à l'avocat de la COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SECURITÉ DU TRAVAIL DU QUÉBEC (C.S.S.T.), à maître Gérard Guay et maître Boulerice de l'aide juridique. Il est mentionné que d'autres exemplaires sont déposés en lieu sur. Le tout est daté du 09 juin
Note: En plus et ce volontairement le Dr. Brunet dans son rapport poursuivant son mandat de Medisys, le bureau médical officiel de la S.T.R.S.M., tel que démontrer dans son écrit soit celui de respecter le rapport médical produit par la S.T.R.S.M. : "Historique du dossier médical produit par la S.T.R.S.M." voir Photocopie 35 ( RP55 ) et Photocopie 36 ( RP56 ) . Pour ce, il ignore mainte fois, le document Rapport Remis à l'IVAC qui lui a été remis sur sa requête écrite en prescription (voir Photocopie no.11 RP31 ) ainsi que l'extrait des pages 11 et 12 no. 35 a 45 voir Rapport Remis A l'IVAC page 11 et 12 sur ce Web, rédiger par les avocats Maîtres Gérard Gay et Raymond Lebel de Hull, ainsi que des pièces situées aux pages 269 à 274 de cedit document légal, copie qu'il possède personnellement, mais l'interprète criminellement. Par ce fait selon le Code criminel articles 229 (voir Photocopie no.38 ( RP58 ) et l'articles 230 (voir Photocopie no.39 ( RP59 ) "Les tracasseries et les harcelements évoqués au paragraphe 43 du "Rapport Remis à l'IVAC" page 12, constituent une forme de violence et menace criminelle tel que décrit aux articles 229 et 230 du Code criminel, ou d'intimidations institutionnelles. ************************************ Photocopie no.38 Première
parti de la Loi ************************************
Suite de la
première parti de la Loi, article 229, *************************************
Première
parti de la Loi ************************************* Photocopie no.41 Suite de la
première parti de *************************************
Page 257 du Rapport Remis à l'IVAC Demande de
Consultation par le Dr Pelletier lors de son entrevue du 4 juillet
1986, Rapport déposé
à la cour et titré : Le docteur Brunet pour couvrir cette épisode criminelle du 4 juillet 1986, dans laquel le rapport du Dr. Siouffi fut utilisé pour fin criminelle, et dans lequel, le Dr. Pelletier et Massicot furent directement impliqués, voir Photocopie no.29 ( RP49 ). Le Dr. Pelletier de part son excuse qu'il m'a donner en me remettant le Rapport du Dr Siouffi, et ce par l'obligation de l'avocat maître Boulerice déjà détaillé dans ce document en plus de sa réaction lors de son témoignage à la cour des petites créances. Selon ce qu'il m'avait dit, je devais le recevoir seulement au rendez-vous avec le Dr Massicotte psychiatre et qui était identifié comme tel sur la demande de consultation du Dr Pelletier, voir "Photocopie no.42 (RP62)" . C'est à ce moment, alors que je sortais de son bureau, qu'il me dit de l'excuser et que d'autres personnes lui mettaient des batons dans les roues. Et par la suite fut sa réaction de confusion personnelle associée à une crise d'anxiété, qui eut lieu à l'audience de la cour d'arbitrage en 1989. Ce témoignage eut lieu avant le décès du Dr Siouffi âgé de 32 ans et l'information du mois de mai 1989 par le PAE voir "Photocopie no.42 (RP63)" lettre de Mr. Boutin du PAE et "Photocopie no.42 (RP64)" Mr. Yvon Fontaine PAE 1985. ************************************* Photocopie no.43 RP63 ************************************* Photocopie no.44 RP64 *************************************
Par la S.T.R.S.M. et le président du syndicat local 3333 associé à la FTQ informés au mois de janvier par le responsable du PAE M. Yves Fontaine. L'avocat Maître Morin, que ce local par les représentations de mon avocat Maître Pierre Rochefort, durent engagé pour me representer, n'en fut informer qu'au mois de mai par Maitre Pierre Rochefort et moi-même. P.S. -Maintenant: "Est-ce que", ce fut cette information, obtenu en mai et qui elliminait toute credibilite du Rapport de l'expertise du Dr Siouffi du 11 juin 1986 et le Rapport d'expertise du Dr. Brunet contester aussi et dont la S.T.R.S.M. du deposé un premier grief pour essayer criminellement avec l'assistance de la FTQ et du local 3333 SCFP associé à la FTQ, de le rendre valide qui fut la deuxième et dernière cause de la raison du décès, sans cause apparente du Dr Siouffi a 32 ans, et ce 10 jours avant son audition à cette même cour d'arbitrage. «Voilà toute la question ?» Je n'avais aucune ressource pour savoir : qui étaient ces personnes en plus, ne pouvant savoir véritablement qui planifia ou communica avec le Dr Massicot, pour ce rendez-vous chez ce psychiatre que je ne connaisais pas et dont personne, ni mon médecin le Dr Gauthier, ne m'avait parler ou même avisé de ce genre de procédures pour la remise d'un rapport d'expertise requise par un employeur à un psychiatre et que ce rapport soit remis personnellement et ce en toute urgence, par un autre (supposé psychiatre n'ayant que l'information de Pelletier) en plus, sans mon propre médecin le Dr Gauthier n'ait reçu ce rapport ou en en soit avisé. Ce fut après la lecture de ce rapport que je compris la menace qui pesait contre moi. Par ce rapport, advienne que je n'y me présentait pas, les autorités sur simple appel pouvaient procéder à mon arrestation (pour cause de protection publique), tel que mentionner dans le rapport du docteur Siouffi. Voir photocopie no.43, une part de la page 262 du Rapport Remis à l'IVAC s'y referant (RP65). ************************************** Photocopie no.45 Extrait du rapport du Dr Gilles-Etienne
Siouffi et sa conclusion de l'incapacité de retourner au
travail et dépassant son objet suggère même
une hospitalisation forcée ( en cas de refus du "patient")
, tout en me referant à un médecin pour consultation
C'est de cette orientation qui dépassait le mandat du Dr Siouffi, qu'une consultation le vendredi 4 juillet au rendez-vous de 3 heures PM avec le Dr. Pelletier me fut remis. Cette consultation du Dr Massicotte, faussement identifié de psychiatre, fut planifié en urgence pour le lundi le 7juillet 1986 et l'avis me fut remis par le Dr. Pelletier lui-même. Ce qui est étrange dans ce scenario ce fut l'acceptation par la SSQ, le lendemain soit le mardi 8 juillet 1986, de l'invalidité sans aucune requête de ma part ni de représentations du syndicat, voir photocopie no.37 ( RP57 ) *********************************************************** Le Dr Brunet détenait toutes ces informations par le rapport Remis à l'IVAC à la page 262 derniere parti du Rapport de Siouffi. Mais, le Dr Brunet se permit de commettre les mêmes façons de faire, soit des manipulations médicales de supposé erreurs que la S.T.R.S.M. commis par la S.T.R.S.M. dans la trancription et son interprétation de document du Dr. Pelletier en sa posession et Maitre Lucie Rouleau de l'IVAC dans son rapport concernant les informations de ce même document qui était détenu également par Brunet, soit le Rapport Remis à l'IVAC. Cette fois, cependant, l'excuse ne peut prévaloir tous comme pour Maitre Lucie Rouleau de l'IVAC. Brunet avait la pleine possibilité et la responsabilité par son mandat, de lire l'article de loi no.229, 230 et 381 du code criminel référer par Maitres Gérard Guay et Lebel au no 43 et 44 de la page 12 du Rapport Remis à l'IVAC ainsi que leur référence aux articles de la loi reproduite aux pages 272 et 274 de ce même document. Et ce, avant la rédaction de son rapport et ses interprétation volontaires pour remplir les besoins du mandat reçu contratuellement par Medisys et la S.T.R.S.M. Brunet se servit volontairement des note de la S.T.R.S.M. du 17/10/85 pour infiltrer criminellement, une nouvelle erreure d'interprétation par le psychologue Goineau concernant son identification se rapportant au Dr. Pelletier. Dr. Pelletier est totalement et complètement identifié de par sa consultation signée, que Massicot était psychiatre, comme étant relié à cette tentative criminelle en puissance. Le Dr Pelletier a été identifié de par sa consultation comme étant celui qui falsifia l'identification professionnel du Dr. Massicot en l'affulent du titre de psychiatre. Ce titre respectait la référence a un psychiatre pour mon dossier tel que mentioner par le Dr Siouffe dans son rapport et confirme son association en étant relié à cette tentative d'internement et traitements criminels en puissance. Avec le dévelopment qui suit, nous pourrons davantage comprendre l'écrit du no. 40 de la page de la page 11 du rapport Remis à l'IVAC, rédigé par Maitres Gérard Gay et Raymond Labelle concernant l'estimation du Rapport Siouffi sous-contractant de la Corporation Medisys et qui s'applique également au Dr Brunet aussi sous-contractant avec Medisys. L'écrit se lit comme suit :
________________________ Pour bien saisir, j'expose ici les faits et les textes: La première inscription médicale en relation avec ce dossier criminellement manipulé par la S.T.R.S.M. et Medisys : Extrait de l'historique du
dossier médical de la S.T.R.S.M. par le docteur Pelletier, dactylographier
par la S.T.R.S.M. et signé ???, (voir Photocopie
no.29 ( RP 49 )
de ce document) ************** 17-09-85, Dossier médical de la S.T.R.S.M., concernant la rencontre avec le Dr Goineau: À la demande de Monsieur Alain Rouette et du superviseur, consulte pour problêmes de surmenage, instabilité, émotive etc... Référé en psychiatrie , à l'Hôpital du Haut-Richelieu sous les soins du Docteur Goineau. Par la suite aucun suivi n'a été confirmé par le Dr. Goineau. **************************** Événement du 17-09-85 et du 18-09-85, extrait du Rapport Remis à l'IVAC et décrit en page 229 et 230,voir Photocopie no.46 ( RP66 ) et Photocopie no.47 ( RP67 )qui sont une copie des pages 44 et 45 de l'ébauche de la description des événements titré "Elaboration et Témoignage de M. Morel entourant l'Elaboration du projet C.D.R.I.L. Associé à la Criminalité " et identifié de "Confidentiel" à la demande de l'IVAC. Ce fut l'un des documents de base qui a servit pour la rédaction du Rapport Remis à l'IVAC. ************** 17-09-85 et 18-09-85 Rencontre décrite par M. Serge Morel, concernant les deux premièrres rencontres avec le Dr Goineau: 17-09-85 - 1re Rencontre décrite par M. Serge Morel, ************** 18-09-85 - 2e Rencontre décrite par M. Serge Morel, À cela, le Dr Goineau lui dit qu'il comprenait son insécurité advenant que les faits qu'il lui a énumérés s'avèreraient vrais. Il lui conseilla de prendre du repos qu'il le verrait plus tard, mais s'il en sentait le besoin de le rencontrer qu'il ne se gêne pas qu'il vienne tout de suite et à Mme Morel, si elle s'apercevait que M. Morel devenait agressif envers elle ou ses enfants, de venir le rencontrer immédiatement. Ceci serait une possibilité de réaction au stress de M. Morel. **************************** Ici vous serez à même de percevoir :
Voir la page 2, Photocopie
no.50 ( RP70 ), la page 3, Photocopie no.51 ( RP71
), la page 4, Photocopie no.52 ( RP72 ), la page 5, Photocopie no.53, ( RP73
), Photocopie
no.54, Vous pourrez faire votre propre évaluation en comparant l'informationqu'il possède et décrite sur les photocopies et quelques extrait de ses écrits qui suivent et les identifier en s'y référant et les interprétant à sa façon professionelle de l'organisation Medisys, la S.T.R.S.M. et l'IVAC:
Extrait de la page 2; Extrait de la page 3; Extrait de la page 4; Voir la page 4, Photocopie no.52 ( RP71 ) et document identifié sur ce web qui démontre l'offre assermenté reproduite dans le Rapport Remis à l'IVAC en page 176. Monsieur Morel explique en détail la tentative de meurtre du 20 février 1985. Il y eu une autre tentative de meurtre le 27 julllet 1985 que monsieur Morel relie à son dossier même si il n'en a pas été lui-même la victime. Voir la page 4, Photocopie no.52 ( RP72 ) et Photocopie no.55 ( RP75 ) ainsi que les photocopies du document dont le Dr. Brunet a attesté posséder par ces écrits l'identifiant au document ayant 60 pages et identifé par le témoignage M. Deslaurier inclu également dans le Rapport remis à l'IVAC. Ici sont les autres références
au texte endossés et attestés
par M. Jean Deslaurier dans
lequelle le témoignage de
M. Robert Boutin du PAE,
témoin d'un événement; Photocopie no.56 ( RP76 ), Photocopie no.57 ( RP77 ), Photocopie no.58 ( RP78 ), Photocopie no.59 ( RP79 ), Photocopie no.60 ( RP80 ), Photocopie no.61 ( RP81 ), Photocopie no.62 ( RP82 ), Photocopie no.63 ( RP83 ), Photocopie no.64 ( RP84 ), Photocopie no.65 ( RP85 ) Toujours dans ce document, monsieur Morel fait mention de sa rencontre avec le docteur Goineau. II était mefiant devant ce psychiatre et a insisté pour que son épouse soit présente. Par la suite, le patient devait faire des démarches pour rencontrer un avocat américain. Il a même rencontré des gens du F.B.I. Il a même été poursuivi par une automobile lors de son trajet vers les États-Unis. II est aussi fait mention que les autres corps de sécurité ont été impliqués dont I'Agence de sécurite canadienne et le K.G.B, voir la page 5, Photocopie no.53, ( RP73 ) Épisode dont le Dr Brunet, identifié pour les besoins de sa cause au KGB, alors que ce fut tout autre, comme le démontre les pages 46 à 50 du document : "Élaboration et Témoignage de
M. Morel entourant l'Élaboration du projet C.D.R.I.L. Associé à la
Criminalité" Certificat d'enregistrement Canadien
Files no.276454 Voir Photocopie no.66
( RP86 ), Photocopie no.67 ( RP87 ), Photocopie
no.68 ( RP88 ), Extrait de la page 6 du rapport du Dr Brunet concernant l'identification par Brunet et le contexte dont il s'est servit et par lequel il rectifie sa propre manipulation et interprétation de l'identification de Goineau dans son rapport de son expertise médicale en annonçant, que le Dr Goineau n'est pas psychiatre et ce référant au document de la Page 98 3e, 4e et 5e paragaphes du document Délation, voir Photocopie no.54 ( RP74 ). Il est a remarqué ici que concernant le Dr Coriolant, il en parle et ce hors contexte par le fait qu'il n'a jamais identifié dans son rapport le retour au travail du Dr. Pelletier résultant de son diagnostic dans le suivi médical par le Dr Goineau et ici ce fut la première fois qu'il l'identifie : Quant au document signé
par le Docteur Corolian, psychiatre et daté du 24 février 1986, Fut addressé à l'assurance
Canada Vie et non à la S.T.R.S.M., Brunet du la lire à la page 233 du
Rapport remis à l'IVAC, Brunet parlant de Coriolan
dans la continuité de son rapport......en
date du 24 février 1986,: Brunet avance dans son rapport
que le Dr Coriolant aurait vu les notes du docteur Goineau ????
Brunet doit l'avancer car Goineau avait quitté l'hôpital donc ne
pouvait s'y référé. D'allleurs, le 28 février 1986, le docteur Coriolan a signé une lettre certifiant qu'il n'y avait pas de maladie mentale chez le patient. Il ne fait toutefois pas mention qu'il a prit connaissance du dossier complet du patient.voir Photocopie no.75 ( RP95 ) Là, un conflit arrive dans l'énoncé de Brunet du fait que Goineau a eu en sa possesion les six (6) Tomes dont le Psychiatre Siouffi a obtenu de la S.T.R.S.M. pour rédiger son rapport d'expertise et ce depuis le 18 septembre 1985. Donc s'il avance que Coriolant a vue deux fois Goineau et qu'il a lu ses notes, faut conclure que Coriolant avait à sa disponibilité la documentation nécessaire soit : "le Rapport De l'Évolution
et des Obtructions du Projet C.D.R.I.L." Rédaction
complétée le 4 juin 1985, Certificat d'enregistrement Canadien Files no.276452,
Enregistrement no.363934, dans lequel le document car les deux autres documents soit : 1er-"Élaboration et Témoignage de M. Morel entourant l'Élaboration du projet C.D.R.I.L. Associé à la Criminalité " Certificat d'enregistrement Canadien Files no.276454 Enregistrement no.363936, Rédaction completée le 9 juin 1986, donc après la falsification par le Dr. Pelletier de son médical de bone santé en maladie dont Brunet n'a jamais tenu comte dans son rapport et qui decoule du refus du Dr Coriolant d'endosser 1er formule médical de la S.T.R.S.M. pour la SSQ, en plus il n'a servit qu'aux avocats Mes. Gérard Guay et Raymond Lebel pour la rédaction du Rapport Remis à l'IVAC. 2e- "Rapport
Remis à l'IVAC" Rédaction completée le 9 juin 1986 Certificat
d'enregistrement Canadien Files no.276455' Enregistrement no.363937: De plus enoncont cela l'épisode dont Brunet identifie pour les besoins de son interprétation les deux lettres émises par le Doctor Coriolan alors que ce fut tout autre, 1er - Le Dr Coriolan refusé de signer la formule médicale de la SSQ du 24 février 1986, déjà complétée par l'employeur la S.T.R.S.M. et avise que c'est au Dr Pelletier à la remplir car c'est lui qui m'a arreté de travailler et doit préciser un motif ou donner la raison physique, à la page 216 du Rapport Remis à l'IVAC). Voir Photocopie no.74 ( RP94 ) 2e - Le Dr Coriolan qui a refusé de signer la formule médicale de la SSQ du 24 février 1986, deja completer par l'employeur la STRSM et avise que c'est au Dr. Pelletier à la remplir car c'est lui qui m'a arreté de travailler et doit préciser un motif ou donner la raison physique et a émit cette lettre datée du 24 février 1986 pour l'assurance Canada Vie dont Brunet se sert pour tenter de normaliser la situation criminelle de la S.T.R.S.M. et la corporation Medisys bureau médical de la S.T.R.S.M. et son propre employeur contractuel Medisys. Voir Photocopie no.75 ( RP95 ) 3e - La S.T.R.S.M. lui renvoit, par mon entremise, un
nouveau formulaire d'assurance
SSQ à remplir pour que je puisse la faire remplir
par le Dr Coriolant Voir Photocopie no.76 ( RP96 ) 4e - Le Dr Coriolan qui a refusé pour une deuxième fois de signer le formulaire médical de la SSQ du 24 février 1986, cette fois non completée par l'employeur la S.T.R.S.M. et m'avise clairement qu'il appartient au Dr Pelletier de la remplir puisque c'est lui qui m'a arrêté de travailler et doit décrire la raison physique car pour lui je suis en bonne santé mentale et me remplis la lettre l'attestant pour tous ceux qui veulent le contester. C'est d'ailleurs pourquoi elle n'est pas adressée à la S.T.R.S.M. , mais à son bureau médical Medisys ou à la SSQ, mais a qui de droit. Voir Photocopie no.77 ( RP97 ) 5e - L'épisode dont Brunet identifie pour les besoins de son interprétation des deux lettres émises par le Dr Coriolan alors que ce fut tout autres et la description des raisons reportés dans la source d'ou Brunet a pris ses information, qu'il a faussé criminelement, comme démontrer dans les pages 50 à 53 du document : "Élaboration et Témoignage de M. Morel entourant l'Élaboration du projet C.D.R.I.L. Associé à la Criminalité". Voir Photocopie
no.70 ( RP90 ), Photocopie no.71 ( RP91 ), Photocopie no.72 ( RP92
), Photocopie no.73 ( RP93 ),
Il faut préciser que le docteur Goineau qui avait posé le diagnostic initial n'est pas psychiatre. Par ces extraits de ses annotations de son rapport décrit ci-haut le Dr Brunet "psychiatre", donc sachant qu'en psychiatrie il y a des psychologues des thérapeutes sociaux, des médecins généralistes etc... qui oeuvrent avec ces personnes, il ne peut se servir de cette excuse étant le seul qui identifie le Dr Goineau comme étant un psychiatre. Et par le fait que jamais dans son rapport il ne parle du Dr Massicot pourtant bien identifié en pages 11 et 12 no. 41 et photocopie de cette planification ciminelle de consultation en page 256 référé par le no.39 se rapportant au Dr Siouffi. Cette précision qu'il dit apporter concernant Goineau n'est en fait que l'aboutissement de sa préparation à l'acte criminel qu'il a déjà accepté d'accomplir. De fait, par confusion et élimination de toutes références concernant et identifiant le Dr Massicot pour tout lecteurs hors contexte entre sa méprise criminelle volontaire concernant les qualifications de psychologue du Dr Goineau et du Dr Massicot généraliste qui lui a été identifié comme psychiatre et n'était qu'un médecin de médecine générale travaillant en psychiatrie et spécialisé dans l'application des traitements psychiatrique prescrits par les psychiatres. Ainsi, en attribuant la consultation du Dr Pelletier à l'urgence de l'Hopital Du Haut Richelieu à celle du rendez-vous avec le Dr Goineau et éliminant tout comme la S.T.R.S.M. la consultation du 4 juillet 1986 avec sa demande et rendez-vous déjà fixée avec le Dr Massicot il ne fait que tranférer cette identification criminelle clairement reportée dans les documents en identification d'une méprise d'identification du Dr Goinau. Et par ce fait est sujet à l'application décrite par Maitres Gérard Gay et Lebel au no 43 et no 44 de la loi 229, 230, et 381 du code criminel. Est-ce que cette tentative ratée du Dr Brunet serait la raison ou la cause du décès subit du Dr Siouffi survenu sans aucune cause apparente de décès et ce, 10 jours avant l'audience de la cour ou il devait se presenter, événement décrit dans mes document durant les audience de la cour d'abitrage en 1989. "That's the question". *********************************************************** Photocopie no.46 page 229 du Rapport Remis à l'IVAC Copie de la page 44 du
document : Reproduit à différentes pages du Rapport Remis à l'IVAC *********************************************************** Photocopie no.47 page 230 du Rapport Remis à l'IVAC Copie de la page 45 du
document : Reproduit à differentes pages du Rapport Remis à l'IVAC *********************************************************** Photocopie no.48 page 12 du Rapport Remis a l'IVAC *********************************************************** Photocopie no.49 page 12 du Rapport Remis à l'IVAC *********************************************************** Photocopie no.50 Rapport du Dr Brunet page 2 *********************************************************** Photocopie no.51 Rapport du Dr Brunet page 3 *********************************************************** Photocopie no.52 Rapport du Dr Brunet page 4 *********************************************************** Photocopie no.53 Rapport du Dr Brunet page 5 RP73 Photocopie no.54 Rapport du Dr Brunet page 6 *********************************************************** Photocopie no.55 Témoignage de M. Jean Desrosiers *********************************************************** Photocopie no.56 page 152 du Rapport Remis à l'IVAC Copie de la page 29 du
document : Reproduit à differentes pages du Rapport Remis à l'IVAC *********************************************************** Photocopie no.57 page 153 du Rapport Remis à l'IVAC Copie de la page 30 du
document : Reproduit à differentes pages du Rapport Remis à l'IVAC *********************************************************** Photocopie no.58 page 155 du Rapport Remis à l'IVAC Copie de la page 31 du
document : Reproduit à differentes pages du Rapport Remis à l'IVAC *********************************************************** Photocopie no.59 page 156 du Rapport Remis à l'IVAC Copie de la page 32 du document: Reproduit à differentes pages du Rapport Remis à l'IVAC *********************************************************** Photocopie no.60 page 169 du Rapport Remis à l'IVAC Copie de la page 36 du
document : Reproduit à differentes pages du Rapport Remis à l'IVAC *********************************************************** Photocopie no.61 page 170 du Rapport Remis à l'IVAC Copiede la page 37 du
document : Reproduit à differentes pages du Rapport Remis à l'IVAC *********************************************************** Photocopie no.62 page 170 du Rapport Remis à l'IVAC Copie de la page 38 du
document : Reproduit à differentes pages du Rapport Remis à l'IVAC *********************************************************** Photocopie no.63 page 219 du Rapport Remis à l'IVAC Copie de la page 56 du
document : Reproduit à differentes pages du Rapport Remis à l'IVAC *********************************************************** page 220 du Rapport Remis à l'IVAC Copie de la page 57 du document: Reproduit à differentes pages du Rapport Remis à l'IVAC *********************************************************** page 221 du Rapport Remis à l'IVAC Copiede la page 58 du
document : Reproduit à differentes pages du Rapport Remis à l'IVAC *********************************************************** Photocopie no.66 Épisode dont Brunet identifié pour les besoins de sa cause au KGB alors que ce fut tout autres, comme démontrer dans ces pages 46 a 50 Copie de la page 46 du
document : "Élaboration
et Témoignage de M. Morel entourant l'Élaboration du projet C.D.R.I.L. Cette épisode
du KGB, relatée par Brunet n'est pas dans le Rapport Remis à l'IVAC. *********************************************************** Photocopie no.67 Épisode dont Brunet identifié pour les besoins de sa cause au KGB alors que ce fut tous autres, comme demontré dans ces pages 46 à 50 Copie de la page 47 du document: "Élaboration
et Témoignage de M. Morel entourant l'Élaboration du projet C.D.R.I.L. *********************************************************** Photocopie no.68 Épisode dont Brunet identifié pour les besoins de sa cause au KGB alors que ce fut tous autres, comme demontré dans ces pages 46 à 50 Copie de la page 48 du
document : "Élaboration
et Témoignage de M. Morel entourant l'Élaboration du projet C.D.R.I.L. ***********************************************************
Épisode dont Brunet identifié pour les besoins de sa cause au KGB alors que ce fut tout autres, comme démontré dans ces pages 46 à 50 Copie de la page 49 du
document : "Élaboration
et Témoignage de M. Morel entourant l'Élaboration du projet C.D.R.I.L. *********************************************************** Photocopie no.70 Épisode dont Brunet identifié pour les besoins de sa cause au KGB alors que ce fut tout autres, comme demontré dans ces pages 46 à 50 aussi cette page Épisode dont Brunet identifié pour les besoins de son interprétation deux lettre émises par le Doctor Coriolan alors que ce fut tout autres, comme démontré dans ces pages 50 à 53 Copie de la page 50 du
document : "Élaboration
et Témoignage de M. Morel entourant l'Élaboration du projet C.D.R.I.L. *********************************************************** Photocopie no.71 Épisode dont Brunet
identifié
pour les besoins de son interprétation des deux lettres émises par le
Doctor Coriolan alors que ce fut tout autres,
Copie de la page 51 du
document : "Élaboration
et Témoignage de M. Morel entourant l'Élaboration du projet C.D.R.I.L. ***********************************************************
Épisode dont Brunet identifié pour les besoins de son interprétation des deux lettres émises par le Doctor Coriolan alors que ce fut tout autres, comme démontré dans ces pages 50 à 53 Copie de la page 52 du
document : ***********************************************************
Épisode dont Brunet identifié pour les besoins de son interprétation des deux lettres émises par le Doctor Coriolan alors que ce fut tout autres, comme démontré dans ces pages 50 à 53 Copie de la page 53 du
document : ***********************************************************
Épisode dont Brunet identifie pour les besoins de son interprétation des deux lettres émises par le Doctor Coriolan alors que ce fu tout autres, page 216 du Rapport Remis à l'IVAC Le Dr Coriolan refuse
de signer la formulaire médical de la SSQ du 24 février 1986, *********************************************************** Photocopie no.75 Épisode dont Brunet identifie pour les besoins de son interprétation des deux lettres émises par le Doctor Coriolan alors que ce fut tout autres, page 233 du Rapport Remis à l'IVAC Le Dr Coriolan refuse
de signer la formulaire médical de la SSQ du 24 février 1986, *********************************************************** Photocopie no.76 épisode dont Brunet identifie pour les besoins de son interprétation des deux lettres émises par le Doctor Coriolan alors que ce fut tout autres, page 244 du Rapport Remis à l'IVAC Le Dr. Coriolan qui a
refusé de signer le formulaire médical de la SSQ du 24 février 1986, La S.T.R.S.M. lui renvoit par mon entremise une nouvelle formule d'assurance SSQ à remplir pour que je puisse la faire remplir par le Dr Coriolant cette fois l'espace de l'employeur et vide. ***********************************************************
Épisode dont Brunet identifie pour les besoins de son interprétation des deux lettres émisespar le Doctor Coriolan alors que ce fut tout autres, page 234 du Rapport Remis à l'IVAC Le Dr. Coriolan qui a refusé pour une deuxième fois de signer le formulaire médical de la SSQ du 24 février 1986, cette fois non completé par l'employeur la S.T.R.S.M. et m'avise clairement que c'est au Dr Pelletier de la remplir, car c'est lui qui m'a arrêté de travailler et doit décrire la raison physique car pour lui je suis en bonne santé mentale et me remplis la lettre l'attestant pour tous ceux qui veule le contester. C'est pourquoi elle n'est pas adressée à la S.T.R.S.M., mais à son bureau médical Medisys ou à la SSQ, mais a qui de droit.
voir Photocopie no.48 ( RP68 ) et Photocopie no.49 ( RP69 ) page 11 et 12 no.35 a no.41 35.- La S.S.Q. Mutuelle d'assurance groupe refusa d'indemniser M. Morel, alléguant que d'après le contrat le liant celui-ci, l'indemnité ou les prestations qui lui seraient dues n'auraient pu être versées qu'une fois la décision de la C.S.S.T. rendue, advenant le refus de cette dernière demande, ou paiement de prestations inférieures à celles versables en vertu de leur plan de même que l'assurance auto Canada vie. Pièces produites sous la cote BB - pages 247 à 251. 36.- Par lettre datée du 29 mai 1986, le Dr Alain Gauthier MD, déclare que le retour au travail de M. Morel est prévu pour le 4 juin 1986. Document dépose à l'I.V.A.C.. Tel qu'il appert de la pièce produite sous la cote ...CC - pages 252 à 253. 37.- Par lettre datée du 9 juin 1986 et provenant de la S.T.R.S.M., M. Morel est convié a un rendez-vous pour des fins décrites comme "d'expertise médicale" avec le Dr Siouffi. Le tout tel qu'il appert de la pièce produite sous la cote DD - pages 254 à 255 38.- Ce n'est qu'en se présentant au rendez-vous fixé que M. Morel a appris que c'est un psychiatre qu'il rencontrerait. L'entretien eut lieu. L'objet de cette entretien était supposé être de déterminer la capacité de M. Morel à retourner au travail. 39.- Le Dr Siouffi produit son rapport basé sur son unique rencontre avec M. Morel. Produit sous la cote EE - pages 256 à 268. 40.- Ce rapport est truffé d'erreurs flagrantes. Le diagnostic de "maladie" semble constituer une prémisse de "l'analyse" qui y est faite, plutôt que d'une conclusion basée sur des faits. 41.- Ce rapport conclut à l'incapacité de M. Morel de retourner au travail et dépasse son objet en suggérant même une hospitalisation forcée (en cas de refus du "patient") de M. Morel, tout en le référant à un médecin pour consultation, le Dr Massicotte, faussement qualifié de psychiatre Page 12 no.41- suite ...............est en realité, tel que souligné par Me Boulerice de l'Aide juridique de St-Jean, un médecin de médecine générale spécialise en psychiatrie pour traitement, non autorisé pour les évaluations psychiatriques. 42.- En fin de compte, la S.S.Q. Mutuelle accorde à M. Morel ses prestations d'invalidité, le considérant éligible à une indemnité correspondant a 50% de son salaire depuis le 17 mars 1986 jusqu'au 30 juin 1986 et ce malgré que la demande soit toujours à l'I.V.A.C.. Le tout tel qu'il appert de la lettre datee du 14 juillet 1986 produite sous la cote FF - pages 269 à 270 43.- Le fait d'empêcher systématiquement M. Morel de retourner au travail, et une menace d'internement psychiatrique par la cour avec traitements au carbonate de lithium obligatoire, de l'accabler d'innombrable tracasseries administratives, de le priver de sources de revenus et d'une part importante des revenus lui permettant d'assumer la charge de son épouse et de ses quatre enfants, ainsi que de sa défense légale, et le refus de son syndicat de le représenter, Tout cela constitue de l'intimidation aux fins d'empêcher M. Morel d'exercer les recours auxquels il a droit comme entre autre, son recours civil contre la S.T.R.S.M. #500-05-016630-814, au sens de l'art. 381 du code criminel. Tel qu'il appert de la pièce produite sous la cote GG - pages 271 à 272. 44.- Les tracasseries et les harcelements évoquées du paragraphe précédent constituent une forme de violence et menace criminel articles 229 et 230 du code criminel, ou d'intimidations institutionnels. Tel qu'il appert de la pièce produite sous la cote HH - pages 273 à 274. 45.- De façon subsidiaire aux deux paragraphes précédents, les réactions physiques et psychiques de M. Morel aux actes criminels dont ont été victimes ses collègues Messieurs Jean Deslauriers et Euclide Lecompte ainsi que les autres faits relatés par M. Morel, l'ont atteint de de façon à entrainer une invalidité totale temporaire ainsi que de rendre son milieu de travail insécure. Suite de la page 111 concernat le Dr. Brunet Pages 93 - 94 "Délation" 2e suite de ce rapport (3e paragraphe et 4e paragraphe, page 93 et la suite au 1er paragraphe page 94). La lettre du Dr Pelletier au Dr Brunet pour confirmer les raisons...? ( voir Photocopie no.28 RP48, no.29 RP49, no.30 RP50 L'historique du dossier médical de la S.T.R.S.M. déposé par le procureur de la S.T.R.S.M., sous serment, à la cour des petites créances et signé ou signature falsifiée par la S.T.R.S.M. du Dr Pelletier ???, qu'il a probablement reçu, et photocopies no.24, RP44 no.25 RP45 les notes, déposé également sous serment à la cour des petites créances par le Dr Pelletier et écrites personnellement de sa main. Et par les références interprétés faussement dans son rapport relève directement des informations manipulées criminellement par la S.T.R.S.M. et attribué au Dr Pelletier. Cette historique du dossier médical de la S.T.R.S.M. pour confirmer les raisons médicales de ce rendez-vous, me discrédite en faussant la réalité par la manipulation criminelle des rapports médicaux endossés par Medisys. Ce rendez-vous, que j'ai enregistré, et dont le syndicat a eu une copie de l'enregistrement, pourra confirmé que ces fausses informations ne releve pas de moi. Note: Cettre lettre ne correspond pas avec l'introduction de l'écrit du Dr Brunet qui identifie que ce fut le bureau médical de la S.T.R.S.M. la Corp. Medisys qui mandate un de ses médecins expert contractuels, de produire une expextise médicale pour eux et qui servira a une expertise arbitrale. Le Dr Brunet fut introduit dans ce dossier d'expertise médicale à la requête de la S.T.R.S.M. par son bureau Médical Medisys dont son représentant était toujours le Dr. Pelletier. (Voir document Délation page 93) En plus, dans le 5e Document "Délation" à la page 80, et, qui explique la vraie raison, ainsi que ce 6e Document ci, concernant le Syndicat à la page 91, expliquant les événements, et les raisons qui peuvent être verifiés et confirmés dans leur véracité, obligeant ainsi les professionnels de la santé, et de la justice, ainsi que le syndicat et ce, malgré la mauvaise volonté de la S.T.R.S.M. à les accepter comme réel. Car, il était évident, que le litige était crée par la S.T.R.S.M., le Dr Pelletier et medisys ou, si l'on se servait criminellement du Dr Pelletier par la Corporation Medisys avec l'assistance de la S.T.R.S.M., en faussant criminellement l'information dans le dossier médical et de la non neutralité sous contract de medisys pour les contestation et dénigrement criminel par une manipulation volontaire de ce rapport historique criminel de la S.T.R.S.M. et par le Dr Brunet qui par la malhonnêté qu'il prouve en interprétant les informations dont il lui était possible de vérifié. Le Dr Brunet se trouve en exacte situation, tout comme le Dr Béliveau, contractuel de médisys aussi pour la S.T.R.S.M. et qui fut choisie deux fois, précédemment, comme étant un médecin neutre et non relier à la S.T.R.S.M. ou Medisys son Bureau Medical mandatté, et qui par fausse identification du Dr Pelletier fut identifié comme étant un expert neutre, n'ayant aucune attache avec la S.T.R.S.M. ou son bureau médical Medisys. Cependant, ce médecin Béliveau oeuvrant pour medisys et expert choisi pour les expertises de la S.T.R.S.M., tout comme Brunet étaient tous deux sous contracts avec la même firme Medisys bureau mandater et représentant le bureau médical de la S.T.R.S.M. et qui, est impliqué criminellement dans la manipulation criminelle de ce dossier médical avec la participation de ces médecins. De plus, à la page 85 du 3e Document "Délation", se rapportant au rapport de consultation du Dr. Zariffa M.D. psychiatre, celui-ci decrit aux lignes 12 à 17 les raisons que je lui ai donné, et que le Dr Brunet aurait pu vérifié avec aisance et contredit cet avancé dans son rapport concernant le second rendez-vous du Dr Béliveau: "Délation" page 94 Énoncé qui contredit son affirmation: Extrait du Dr Zariffa M.D. psychiatre, page 85 du 3e Document "Délation" Il y avait eu aussi une demande d'expertise
par l'employeur au docteur Lionel Béliveau en date du 08 août 1987
et d'après les allégations de monsieur Morel, son syndicat est intervenu
et il ne s'etait pas présenté à son entrevue. Il aurait procédé
par la suite dans ses démarches jusqu'au Ministère du travail pour
demander d'appeler, selon ses allégatlons, "un psychiatre honnête Cependant ceci confime son accès au rapport historique du dossier médical criminel de la S.T.R.S.M. .(voir Photocopie no.30 RP50) dont on peut y lire pour la date 13-08-87: "Lettre de Briditte Caron à Monsieur Morel l'avisait d'une nouvelle demande d'expertise au Dr Lionel Béliveau pour le 25 août 1987. Monsieur Morel ne s'y rend pas." Et qui s'associe bien au sien pour ce même
rendez-vous mais ne correspond pas à ceux du Dr Zariffa M.D. psychiatre
Cette façon de procéder du Dr Brunet, me réfère aux procédures de base, appliquées par Maitre Lucie Rouleau qui, elle aussi, s'est référée aux commentaires de la S.T.R.S.M. et, a établi ses bases, sur des présomptions de sa part, et non sur des faits vérifiés et vérifiables. Page 112 Page 94 "Délation" 3e suite de ce rapport (2e paragraphe) Tout comme Maitre Lucie Rouleau, de l'I.V.A.C., le Dr Brunet fait erreur également sur la date, pourrant bien écrite au dossier qu'il doit posséder, et dont le rapport du Dr Siouffi, qui est reproduit dans l'intégrité de la photocopie que le Dr Pelletier a produit, le 04-07-86. Photocopie qu'il s'est vu obligé de me remettre, face à mon intention de contacter mon avocat suite à son refus de me céder ce document. Je rectifie donc la date rapportée, soit celle du 10 juin 1986. Ce rapport se retrouve aux pages 257 à 262 du document que je lui avait remis soit "Rapport Remis à l'I.V.A.C.". Ce rapport authentifié d'ailleurs la demande formelle decrite par une prescription du Dr Brunet au syndicat. Voir page 92 "Délation" (Photocopie no.31 RP31). Page 94 et 95 "Délation" 4iem suite de ce rapport (3e paragraphe page 94) et (1er paragraphe page 95) A ce 3e paragraphe en page 94, il annote que le Dr Pelletier lui a remis une lettre, datée du 19 novembre 1986 et envoyée à l'hôpital du Haut-Richelieu. Cette lettre, selon lui, aurait suggéré au Dr Goineau psychologue, des traitements psychiatriques pour M. Morel. Ce qui correspond encore au rapport historique du dossier médical criminel de la S.T.R.S.M. (voir Photocopie no.30 RP50 ) dont on peut y lire pour la date 19 -11-86 et dont le Dr Brunet se réfère contamment comme etant celui du Dr Pelletier. Je dois précisé ici, que j'ai rencontré le Dr Goineau le 17 septembre 1985, et, le 14 novembre 85. Qui m'a simplement mis au repos sans médication. Ensuite, le 22 novembre 1985, soit trois jours après cette supposé lettre du Dr Pelletier, et, donc je n'ai eu aucune connaissance, j'ai personnellement requis un rendez-vous avec le psychologue Goineau ma propre demande. Ce rendez-vous que j'ai demandé au Dr Goineau psychologue était le résultat de l'avis des agents de la CISS (Canadian Intelligence Service Securite) qui présumaient que la S.T.R.S.M. tenterait possiblement de me discréditer mentalement. Page 113 A cette rencontre médicale avec le Dr Goineau , j'avais demandé personnellement la présence du Dr Goineau psychologue, indentifié fausement par le Dr Brunet sur la lettre du Dr Pelletier de psychiatre pour soins psychiatriques. Le Dr Coriolant, après entrerue, a signifié à Canada Vie et à la S.T.R.S.M. et ce par lettre refutant les allégations du Dr Pelletier, et, par le fait les présomptions de l'inspecteur Jean Buisières et Claude Collin, chef inspecteur, lorsqu'ils m'avisèrent qu'ils me relevaient de mes fonctions pour cause médicale. Ces personnes, relevaient pour leur décision de Denise Laplante. Ce qui est discordant dans l'annotation en ce 1er paragraphe de la page 95, est: le Dr Brunet ne fait aucunement mention, dans la description par le Dr Pelletier, de l'épisode du retour au travail qu'il a émis le 14-03-86 découlant du rapport de bonne santé mentale du Dr Corriolant le 28 février 1986. Concernant le rapport médical de bonne santé du Dr Corriolant, Brunet n'en fait référence qu'à la page 5 de son rapport, se trouvant à la page 97 du document "Délation". Et sans jamais joindre ou annoter le propre retour au travail du 23-03-86 par le Dr Pelletier (voir Photocopie no.25 RP45 de ce document), qui a été criminellement manipuler par la S.T.R.S.M. et ce, en élliminant completement le rendez-vous du 25-04-86 dans l'historique du dossier médical de la S.T.R.S.M. par le docteur Pelletier, dactylographié par la S.T.R.S.M. et signé ???, (voir Photocopie no.29 RP49 de ce document). Cette manipulation criminelle de la S.T.R.S.M. est survenue suite au diagnostique de bonne santé mentale du Dr Coriolant, que la S.T.R.S.M. criminellement et pour raisons administratives criminelles a refusé, obligeant, de ce fait le Dr Pelletier à dénier son médical de bonne Santé. En plus, le Dr Brunet ne fait aucun lien entre le Dr Pelletier et la Corp Santé Medisys de qui relevait le Dr Pelletier, et lui même, qui était mandaté par eux et sous contract, à cette expertise médicale demandée par la S.T.R.S.M., sachant que Medisys était le bureau médical de la S.T.R.S.M. et qui le mettait en conflit d'intérêt en acceptant de couvrir dans son rapport la non validité pour servir d'arbitrage dans ce conflit médical, celui ci étant une simple expertise medicale demandée par l'employeur pour qui il était mandaté par contract. Page 97, 98, 99, 100 "Délation" faisant suite à son rapport 5e suite de ce rapport
Page 97 Dans son 1er paragraphe le Dr Brunet annote le
Dr Goineau
comme un psychiatre. Une autre malinterprétation volontaire du Dr
Brunet. Le Dr Goineau est psychologue et bien identifié par le Dr
Coriolant ainsi que lui même mais choisie à un endroit dans son
texte d'ou il doit diminuer l'importance de son diagnostique, soit
à la fin de la page 6 Page 114 6e suite de ce rapport - Page 97 - Ce qui correspont a la page 5 du rapport d'expertise du Dr Brunet n'est en fait un rédaction pour discréditer mes allusions dans mes documents concernant l'Agence de Sécurité Canadien (C.I.S.S.) et les allusions au K.G.B.. En ce qui concerne l'Agence de Sécurité Canadien,
le juge Dulude décrit les événements en page 15 et 16 de son rapport
et, bien différemment de celle interprétée par le Dr Brunet.
Pour ce qui est des allusions au K.G.B., le Juge Dulude décrit ces
événements par lesquels je fus amené à impliquer le K.G.B.
dans ce dossier. De plus, en page 39 du 3e Document "Délation"
vous
7e suite de ce rapport - Page 97 - Discrédite en se servant de termes qui apportent le doute "Le Rapport stipulant une rencontre possible avec différent authorités et avec le Dr Corioland qui lui aurait déclaré" Malgré que c'est la 1ere fois qu'il en parle dans ce texte, pour ce faire, il annote dans la présentation de mes documents qui lui ont été remis, et qu'il met en doute, en employant constamant dans sa rédaction le conditionnel passé. 8e suite de ce rapport - Page 97 - 98 Fait une interprétation de sa compréhension des événements sur lesquelle il apporte, dans la composition de son texte, un jugement douteux des faits sans donner aucune référence quant à la véracité du document écrit par les deux avocats soit: "Le Rapport Remis à l'I.V.A.C". Déjà, on peut connaitre sa position, en ce qui concerne l'évaluation qu'il donne à ces documents, soit : "Elaboration et Témoignage de M. Morel du Projet C.D.R.I.L. associé à la Criminalité". Rédigé en tenant compte de l'orientation donne par I'I.V.A.C. mais, qui n'a pas été remis à l'I.V.A.C. et fut Page 115 référé aux avocats Maitres Gérard Guay et Raymond Lebel, qui s'en sont servi pour rédiger le Rapport Remis à l'I.V.A.C., plus conforme au fin d'une compréhention légale. 9e suite de ce rapport -9) Page 98 - 3e paragraphe Il rapporte comme document le certificat signé du Dr Coriolant, et des consultations qui on suivi avec le Dr Coriolant d'une part sans parler de la présence du Dr Goineau à cette entrevue et, par la suite annote les rencontres du Dr Goineau comme si je n'avais pas été présent à au moins une fois, celle de l'entrevue. 10) Page 98 4e paragraphe Il fait mention que le Dr. Coriolant n'avait
pas pris connaissance du dossier complet du patient, et insinue
qu'il aurait pu, a cette date, faire erreur dans son Jugement. Cette
allusion a l'egard du dossier et mes gains. Le rapport du Dr Coriolant
remonte dans le temps a novembre 1985, et le seul document qui avait
été écrit était: "L'évolution et des Obstructions du Projet
C.D.R.I.L.". Ce n'est que le Tome I qui fut remis au Dr Goineau
et déposé au dossier de l'hôpital du Haut-Richelieu. Cependant,
par son imprécision Brunet suggère que si le Dr Coriolant avait
lu les documents qu'il possède, il serait possiblement venu à un
autre diagnostic. Cherche t'il a couvrir déjà le sien,
car les documents qu'il possède n'ont été rédigés que le 9 juin
1986 et l'autre le 18 août 1986 soit un an et demi plus tard, et
en plus, relatait des événements qui ne s'étaient pas passes encore
lors de l'entrevue avec le Dr Coriolant. Seul la partie médicale
de mon arrêt de travail par la S.T.R.S.M. et, la représentation
du Dr Pelletier auprès du Dr Goineau lui avait été apportés. Par
son étude, le Dr Coriolant en avait conclut que seul le Dr Pelletier,
pouvait décrire les raisons physiques réelles, responsables de cette
anxiété normale par rapport aux événements que je vivais à
l'intérieur
de la S.T.R.S.M.. Page 116 |